CHSCT-CSE 100% sur mesure et à durée variable pour tous les niveaux

Objectifs

• Aménager la protection ;


• Assimiler et contrôler l'office et l'agissement du CHSCT ;


• Pouvoir déceler les dangers professionnels.

Programme de la formation

Programme mis à jour le 09/04/2026. Il est à titre indicatif et sera adapté à vos besoins / objectifs.

(Articles L. 6316-1 et R.6316-1 et suivants du Code du travail)

Le CHSCT dans l'entreprise

• Les manœuvres du CHSCT ;


• Les écrits légaux adéquats ;


• La commission CHSCT ;


• La prévention des participants au CHSCT ;


• Communication du CHSCT ;


• La formation du CHSCT ;


• Les activités du CHSCT ;


• L'appel aux capacités externes.

Les fonctions du CHSCT

• Les fonctions d'expertise ;


• Les fonctions de surveillance ;


• Les fonctions d'enquête.

La codification du travail

• Les décrets communautaires ;


• Les endroits et ressources de l'information ;


• Les décrets du travail ;


• Les dossiers interrogeables par le CHSCT.

La disposition commune de la sûreté et de la santé dans les entreprises

• Le fait d'entreprises intervenantes ;


• La sûreté sur les endroits de travail ;


• Les dangers essentiels dans l'entreprise.

Observation et étude des dangers de l'entreprise

• Étude de conditions dangereuses ;


• Observation de l'entreprise par les participants du CHSCT ;


• Observation du planning d'observation trimestrielle par les participants du CHSCT

L'accident du travail et ses contrecoups

• L'examen après l'accident ;


• L'arbre des causes : finalité, étude, approche ;


• Explication de l'erreur impardonnable ;


• Explication de l'accident de trajet ;


• Explication de l'accident de travail ;


• Étude des dangers professionnels : le document unique.

La protection

• Les groupes convergeant à la disposition de la protection ;


• Droit d'alerte et droit de retrait ;


• Fondements essentiels de protection : document unique d'étude des dangers et difficultés ;


• Les appareillages de prévention individuels ;


• La protection des dangers dans l'entreprise ;


• Instruction et éducation des travailleurs.

Support pédagogique spécifique à la formation : CHSCT, Jean-Benoît Cottin, éd. Sa Lamy (2010).

Validation et sanction

Attestation de formation

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Sans niveau spécifique