- Aménager la protection ;
- Assimiler et contrôler l'office et l'agissement du CHSCT ;
- Pouvoir déceler les dangers professionnels.
Programme mis à jour le 09/04/2026. Il est à titre indicatif et sera adapté à vos besoins / objectifs.
(Articles L. 6316-1 et R.6316-1 et suivants du Code du travail)
Le CHSCT dans l'entreprise
- Les manœuvres du CHSCT ;
- Les écrits légaux adéquats ;
- La commission CHSCT ;
- La prévention des participants au CHSCT ;
- Communication du CHSCT ;
- La formation du CHSCT ;
- Les activités du CHSCT ;
- L'appel aux capacités externes.
Les fonctions du CHSCT
- Les fonctions d'expertise ;
- Les fonctions de surveillance ;
- Les fonctions d'enquête.
La codification du travail
- Les décrets communautaires ;
- Les endroits et ressources de l'information ;
- Les décrets du travail ;
- Les dossiers interrogeables par le CHSCT.
La disposition commune de la sûreté et de la santé dans les entreprises
- Le fait d'entreprises intervenantes ;
- La sûreté sur les endroits de travail ;
- Les dangers essentiels dans l'entreprise.
Observation et étude des dangers de l'entreprise
- Étude de conditions dangereuses ;
- Observation de l'entreprise par les participants du CHSCT ;
- Observation du planning d'observation trimestrielle par les participants du CHSCT
L'accident du travail et ses contrecoups
- L'examen après l'accident ;
- L'arbre des causes : finalité, étude, approche ;
- Explication de l'erreur impardonnable ;
- Explication de l'accident de trajet ;
- Explication de l'accident de travail ;
- Étude des dangers professionnels : le document unique.
La protection
- Les groupes convergeant à la disposition de la protection ;
- Droit d'alerte et droit de retrait ;
- Fondements essentiels de protection : document unique d'étude des dangers et difficultés ;
- Les appareillages de prévention individuels ;
- La protection des dangers dans l'entreprise ;
- Instruction et éducation des travailleurs.
Support pédagogique spécifique à la formation : CHSCT, Jean-Benoît Cottin, éd. Sa Lamy (2010).
Attestation de formation
Non certificiante
Sans niveau spécifique
