CQP responsable de secteur et d'atelier

Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions du 22 avril 1986. Etendue par arrêté du 20 août 1986 JORF 30 août 1986. Brochure n° 3604 - IDCC 7005
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des conserveries coopératives et SICA (Avenant n° 116 du 13 juillet 2011). Brochure n° 3607 - IDCC 7003
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de la meunerie du 16 juin 1996. Etendue par arrêté du 11 décembre 1997 JORF 20 décembre 1997. Meunerie Brochure n° 3060 IDCC 1930
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. Étendue par arrêté du 2 octobre 1984 JONC 12 octobre 1984. Confiserie : détaillants et détaillants fabricants en confiserie, chocolaterie et biscuiterie Brochure n° 3224 IDCC 1286
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de l'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes du 29 mars 1972. Etendue par arrêté du 14 mai 1975 JORF 4 juin 1975. Brochure n° 3125 - IDCC 1586
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de la pâtisserie du 30 juin 1983. Etendue par arrêté du 29 décembre 1983 JONC 13 janvier 1984. Pâtisserie Brochure n° 3215 / IDCC 1267
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956. Étendue par arrêté du 15 novembre 1961 JONC 3 décembre 1961. Exploitations frigorifiques Brochure n° 3178 - IDCC 200
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé du 3 juillet 1997. Étendue par arrêté du 3 mars 1998 JORF 12 mars 1998. Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé Brochure n° 3294 IDCC 1987
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 27 juin 2018. IDCC 1534
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre du 31 janvier 2008. Brochure n° 3026 - IDCC 2728
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952. Mise à jour par accord du 22 octobre 1985. Etendue par arrêté du 16 avril 1986 JORF 25 avril 1986. Alimentaire : industries de produits alimentaires élaborés (Conserves) Brochure n° 3127 IDCC 1396
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière du 1er septembre 2010. Etendue par arrêté du 30 mai 2012 JORF 06 juin 2012. Brochure n° 3247 / IDCC 1513
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée et recodifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006. Brochure n° 3124 - IDCC 112
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. IDCC : 1747
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de la poissonnerie du 12 avril 1988. Etendue par arrêté du 30 juillet 1988 JORF 6 août 1988 et élargie par arrêté du 18 octobre 1989 JORF 28 octobre 19. IDCC 1504
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978. Boulangerie-pâtisserie : entreprises artisanales Brochure n° 3117 - IDCC 843
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de la charcuterie de détail du 4 avril 2007. Brochure n° 3133 - IDCC 953
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale concernant les coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande du 21 mai 1969. Etendue par arrêté du 7 janvier 1972 JORF 8 février 1972. Brochure n° 3612 - IDCC 7001
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux du 5 mai 1965. Brochure n° 3616 - IDCC 7002
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011. Étendue par arrêté du 23 avril 2012 JORF 2 mai 2012 (Avenant n° 80 du 16 novembre 2011). Brochure n° 3614 - IDCC 7006
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des coopératives agricoles de teillage du lin du 21 mars 1985 Lin : teillage du lin, coopératives agricoles et SICA IDCC 7007
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002. Brochure n° 3611 - IDCC 7008
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale du 15 avril 2008 Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008 Sélection et reproduction animale IDCC 7021
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Publication : 27/12/2015
Descriptif : Arrêté du 18 décembre 2015 portant extension d'un accord multibranches de travail sur la reconnaissance et l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle transversaux du secteur alimentaire
Code NOR : AGRS1529117A
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Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires Voir l'annexe : liste des conventions collectives concernées
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