Certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques

Autre certification de niveau 4

[Code Certif Info N°64271]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac
RNCP
Non renseigné
Certificateur
  • Ministère de la transition écologique
Valideur
Ministère de la transition écologique
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaine(s) de formation
  • 42024 : Soin animalier
Groupes formation emploi (GFE)
  • A : Agriculture
Domaine de spécialité (NSF)
212 : Production animales, élevage spécialisé, aquaculture, soins aux animaux (y compris vétérinaire)
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 11/01/2001
Descriptif : Arrêté du 12 décembre 2000 fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R
Code NOR : ATEN0090478A
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Publication : 29/07/1999
Descriptif : Arrêté du 30 juin 1999 fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R
Code NOR : ATEN9980243A
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Création :
Publication : 23/07/2009
Descriptif : Arrêté du 2 juillet 2009 fixant les conditions simplifiées dans lesquelles le certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèces non domestiques peut être délivré
Code NOR : DEVN0913796A
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Publication : 07/10/2009
Descriptif : Arrêté du 18 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2000 fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R
Code NOR : DEVN0920944A
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Publication : 30/05/2019
Descriptif : Arrêté du 15 mai 2019 modifiant les conditions de détention d'animaux d'espèces exotiques envahissantes au titre des régimes particuliers prévus par l'article R. 411-39 du code de l'environnement
Code NOR : TREL1823168A
Modification :
Informations mises à jour le 03/02/2021 par Certif Info.