Cadre de la fonction formation

Autre titre inscrit sur demande au RNCP (niveau 7)

[Code Certif Info N°31050]
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Niveau de qualification
7 - Savoirs hautement spécialisés
Sortie
Bac + 5 et plus
RNCP
Inscrit sur demande Voir la fiche n° 2143
Date d’échéance de l’enregistrement RNCP
31/12/2005
Certificateur
  • Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaine de formation (Formacode® V13)
  • 44557 : Ingénierie formation
Groupes formation emploi (GFE)
  • W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature
Domaine de spécialité (NSF)
333 : Organisation et administration de services et de centres de formation
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 07/07/1998
Descriptif : Arrêté du 23 juin 1998 publié au Journal Officiel du 07 juillet 1998 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF9810618A
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Publication : 12/10/2002
Descriptif : Arrêté du 3 octobre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : SOCF0211466A
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Publication : 22/02/2004
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
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Publication : 12/02/1993
Descriptif : Arrêté du 4 février 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portent, homologation de titres et de diplômes de l'en-seignement technologique
Code NOR : TEFF9300137A
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Informations mises à jour le 28/07/2020 par Certif Info.