Relations contractuelles en géotechnique

Principales sources de sinistres dues au sol
Reconnaissance des sols insuffisante
Mauvaises interprétations des résultats des essais
Eau, vides, glissement
Missions d'ingénierie géotechnique
Missions d'études géotechniques (G1 à G5)
Contenu et enchaînement des missions aux différentes phases du projet
Appréhender le cadre contractuel
Marchés publics, ordonnance juin 2005, marchés privés
Organisation du maître d'ouvrage public
En direct, intervention d'un mandataire, intervention d'un conducteur d'opération
Obligations du maître d'ouvrage public
Loi Maîtrise d'Ouvrage Publique (MOP)
Code des marchés publics
Maîtrise d'œuvre en marché public
Éléments de mission Loi MOP
Articulation avec la mission géotechnique
Problématique lorsque scission des missions géotechniques et des missions de maître d'œuvre en phase élaboration du projet et en phase Direction de l'Exécution des Travaux
Intervention du bureau de contrôle
Articulation avec la maîtrise d'œuvre en phase projet et en phase exécution
Intervention d'un bureau d'études hors marché de maîtrise d'œuvre
Cas de figure d'intervention d'un « tiers » pour des missions géotechniques
Entreprises
Articulation avec les missions G3 et G4
Assurances
Différents types de responsabilités : Responsabilité Civile (RC), décennale, contractuelle
Pilotage d'un dossier sinistre : en amiable et en judiciaire