Techniques de consolidation en IFRS

Préciser le cadre réglementaire et le processus d'établissement des comptes consolidés en IFRS
Expliquer le contexte, le cadre réglementaire et présenter le processus
Définition et objectifs de la consolidation
Notion de groupe, liens de dépendance et méthodes de consolidation applicables
Cadre général de l'application des normes IFRS au contexte de la consolidation
Les étapes-clés du processus de consolidation
Partage sur le cadre réglementaire des comptes consolidésDéterminer le périmètre de consolidation en IFRS
Détermination de l'ensemble consolidé : contrôle exclusif (IFRS 10), contrôle conjoint (IFRS 11), influence notable (IAS 28)
La notion de pourcentage de contrôle et de pourcentage d'intérêts
Organiser les retraitements d'homogénéisation pour passer des états financiers en normes locales aux liasses de consolidation en normes groupe
Les principes généraux des retraitements et leur impact
L'analyse des retraitements courants : coût d'acquisition des immobilisations, contrats de location, provisions fiscales
Établir la charge d'impôt en consolidation : la notion d'impôt différé
Identification des bases d'impôts différés : notion de différence bilantielle, incidence des écritures de retraitement et d'élimination du reporting
Les modalités de calcul et de suivi : comptabilisation, principe de symétrie et de reconnaissance des impôts différés actifs, la « preuve » d'impôt
Opérer la conversion des états financiers en devises dans la monnaie de consolidation
La notion de devise de « fonctionnement »
Les méthodes de conversion applicables
Réaliser les principales opérations de consolidation des entités du groupe en IFRS
Eliminer les opérations internes au groupe
Identification, réconciliation et élimination des comptes réciproques achats-ventes, créances-dettes, etc.
Élimination des résultats internes : cessions d'actifs, provisions, dividendes
Points spécifiques à la méthode de la mise en équivalence
Traiter la première consolidation d'une entité avec prise de contrôle : intégration globale
Les points clés du traitement des prises de contrôle : détermination du prix d'acquisition, évaluation des actifs et passifs acquis, comptabilisation des écarts d'évaluation, détermination de l'écart d'acquisition
L'élimination des titres de participation
Le partage des capitaux propres entre le groupe et les minoritaires
Le suivi ultérieur à la prise de contrôle
Traiter la première consolidation d'une société mise en équivalence
Prise en compte des écarts d'évaluation et d'acquisition
Expliquer la structure générale des états financiers consolidés en IFRS
Le bilan et le compte de résultat consolidés
Les autres documents : l'état du résultat global, le tableau de variation des capitaux propres, le tableau des flux de trésorerie, les notes annexes