Droit d'auteur et droits voisins : les contrats des auteurs et des artistes pour le spectacle

Les principes généraux du droit des contrats :
- la qualification des contrats
- les nouvelles règles du code civil
- les points de vigilance
La création et la production musicale :
- la commande d'œuvre musicale
- le contrat d'édition musicale
- le contrat d'agent
- le contrat de production phonographique pour l'artiste principal
- la feuille de présence SPEDIDAM
- les contrat de licence, de distribution ou de télédistribution phonographique
La création et l'exploitation du spectacle :
- l'adaptation ou traduction d'une œuvre préexistante
- le metteur en scène, chorégraphe, créateur lumière, scénographe, décorateur, costumier
- les droits voisins en cas d'utilisation de phonogrammes
- les contrats d'exploitation du spectacle, cession et coréalisation
La captation audiovisuelle de spectacle :
- le contrat de coproduction audiovisuelle
- le contrat de réalisateur
- les points de négociation