Réglementation REACH (C3860)

1 - Enregistrement et évaluation : les 2 procédures selon REACH Rôle de l'ECHA Système Général Harmonisé (SGH) : les étapes et le calendrier Lien entre REACH et SGH Démarche d'enregistrement de ses produits chimiques Évaluation des substances Évaluation du dossier par l'ECHA Rôle de l'ANSES SIEF, SIEF facilators, Only représentative et consortia 2 - Données indispensables à l'enregistrement d'une substance Notions de base de toxicologie Informations à fournir pour l'enregistrement Propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques Contenu de la FDS et calendrier de mise en oeuvre FDS dans les échanges de la chaîne d'approvisionnement Modifications apportées aux FDS par REACH Mise en situation : réalisation d'un plan de collecte d'informations pour un produit 3 - Rapport sur la sécurité chimique Conditions de mise en oeuvre Caractérisation des risques pour la santé humaine Caractérisation des risques pour l‘environnement Scénarios d'exposition Évaluation de l'exposition en fonction des estimations des seuils et des scénarios d'exposition Exercice d'application : caractérisation des risques d'une substance et scénario d'exposition pour la santé et l'environnement 4 - Autorisation et substances SVHC SVHC (substances extrêmement préoccupantes) Autorisation : principes généraux Octroi des autorisations Substitution 5 - Cas particulier des articles Exigences spécifiques pour les articles Annexes VI à XI : les informations à fournir sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologues des substances Restrictions d'utilisation et exemptions Plan d'action personnel : préparation d'une feuille de route et des actions associées pour bien appréhender REACH dans son entreprise