Brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande
Autre certification de niveau 6
Code Certif Info N°93239
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Qualification
Niveau de qualification
6 - Savoirs approfondis
Sortie
Bac + 3 et 4
Certificateur
- Ministère de la transition écologique
Ce titre remplace
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31872 : Transport maritime
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 U : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| NC | NC | NC | NC | NC | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2003-169 du 28 février 2003 portant création du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande
- Code NOR
- EQUH0201372D
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 2 juillet 2003 relatif à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande au titre des mesures transitoires
- Code NOR
- EQUH0301015A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 5 mai 2004 relatif à la formation et à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande au titre des mesures transitoires
- Code NOR
- EQUH0400726A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- TRAT1239921A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 août 2015 relatif à la délivrance des titres et attestations de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1515436A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1514870A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
- Code NOR
- DEVT1618167A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
- Code NOR
- DEVT1502017D
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 14 août 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1515433A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1515282A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1618168A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 12 mars 2003 relatif à la formation et à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande
- Code NOR
- EQUH0300484A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 23 décembre 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande
- Code NOR
- DEVT1632723A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret no 2017-941 du 10 mai 2017 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1625903D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2017-1600 du 21 novembre 2017 portant modification des annexes du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
- Code NOR
- TRAT1631701D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2017-1835 du 28 décembre 2017 portant modification des annexes du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
- Code NOR
- TRAT1726911D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décision du 28 décembre 2017 relative à la formation sécurité pour les personnels embarqués sur des navires de longueur inférieure à 12 mètres armés au commerce ou à la plaisance
- Code NOR
- TRAT1726900S
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 28 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRAT1733793A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 20 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1924928A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 8 novembre 2019 portant modification de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1921958A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1934529A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET2004325A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 7 mai 2020 portant modification de l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET2011432A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 7 mai 2020 relatif à l'agrément des organismes de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET2005860A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 11 août 2015 relatif à la délivrance des titres et attestations de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET2013175A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 28 juillet 2020 portant modification de dispositions relatives à l'entrée en formation professionnelle maritime
- Code NOR
- MERT2020088A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 15 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 mai 2020 relatif aux modalités de formation et d'évaluation à distance dans les formations professionnelles maritimes
- Code NOR
- MERT2027078A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2020-480 du 27 avril 2020 portant mesures d'urgence en matière d'encadrement des activités et professions maritimes
- Code NOR
- TRET2009124D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2021-370 du 31 mars 2021 relatif aux certificats d'aptitude médicale ainsi qu'aux titres et attestations de formation professionnelle des professions maritimes et portant modification du décret n° 2020-480 du 27 avril 2020 portant mesures d'urgence en matière d'encadrement des activités et professions maritimes et le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
- Code NOR
- MERT2034527D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines
- Code NOR
- MERT2112356A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2021-1331 du 13 octobre 2021 portant modification du décret n° 2020-480 du 27 avril 2020 portant mesures d'urgence en matière d'encadrement des activités et professions maritimes et du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
- Code NOR
- MERT2117369D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 août 2023 modifiant l'arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- PRMM2322932A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2024-253 du 21 mars 2024 modifiant le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines
- Code NOR
- TREM2332650D
- Journal Officiel
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