Diplôme d'officier chef de quart passerelle
Autre certification de niveau 6
Code Certif Info N°93069
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Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 3 et 4
Certificateur
- Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Valideur
Ecole nationale supérieure maritime
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31893 : Officier marine marchande
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | NC | NC | NC | NC | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle
- Code NOR
- DEVT1515445A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 31 janvier 2017 relatif aux modalités de sélection d'élèves diplômés d'un brevet de technicien supérieur maritime dans des cursus de formation de l'Ecole nationale supérieure maritime
- Code NOR
- DEVT1702686A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000
- Code NOR
- TRAT1718955A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 7 mai 2020 relatif à l'agrément des organismes de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET2005860A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 18 mai 2021 relatif aux modalités d'organisation pour l'admission dans le cursus de formation initiale des ingénieurs, dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2021
- Code NOR
- MERT2112512A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 26 août 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000
- Code NOR
- MERT2124933A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2022-1324 du 14 octobre 2022 portant attribution du grade de licence aux titulaires de certains diplômes
- Code NOR
- ESRS2216516D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 25 janvier 2023 relatif aux modalités d'admission dans les cursus de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
- Code NOR
- PRMM2302305A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Abrogation
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle
- Code NOR
- PRMM2335113A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓