Diplôme national du brevet série professionnelle

Diplôme national du brevet
Code Certif Info N°78846

Nouvelle recherche

Type de titre / certification

Certification active

Qualification

Niveau de qualification

Sans équivalence de niveau

Sortie

Fin de scolarité sortie fin de 3e

Objectif

Délivré par un jury, le brevet est un diplôme qui atteste des connaissances acquises jusqu'à la fin du collège.

Le brevet ne donne pas accès à une classe supérieure en fin de troisième.

Modules

01. Français — Épreuve / Unité (EU)
02. Mathématiques — Épreuve / Unité (EU)
03. Histoire - géographie - éducation civique — Épreuve / Unité (EU)
04. Histoire des arts — Épreuve / Unité (EU)

Code scolarité

67110003

Certificateur

Ministère de l'éducation nationale

Valideur

Diplôme du ministère de l'éducation nationale

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Session de l'examen

Première session

Dernière session

Domaine de formation (Formacode® V14)

15041 : Mise à niveau

Groupes formation emploi (GFE)

W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature

Domaine de spécialité (NSF)

100 Sans lettre : Formations générales

Accessibilité selon les modalités

Accessibilité selon les modalités de formation
Formation initiale	Formation continue	Apprentissage	Contrat de pro.	VAE	Demande indiv.
✅	NC	NC	NC	❌	✅

Textes officiels

Publication: 22/09/2000
Descriptif: Arrêté du 28 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif au diplôme national du brevet
Code NOR: MENE0001891A
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Publication: 14/06/2006
Descriptif: Arrêté du 1er juin 2006 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE0601428A
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Publication: 16/05/2007
Descriptif: Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE0753209A
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Publication: 13/02/2008
Descriptif: Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE0801048A
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Publication: 25/07/2009
Descriptif: Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE0916156A
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Publication: 04/09/1999
Descriptif: Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE9901644A
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Publication: 29/03/2012
Descriptif: Modalités d'attribution note de service n° 2012-029 du 24-2-2012
Code NOR: MENE1204539N
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Publication: 06/12/2012
Descriptif: Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
Code NOR: MENE1238923D
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Publication: 06/12/2012
Descriptif: Arrêté du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole.
Code NOR: MENE1238926A
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Publication: 06/12/2012
Descriptif: Arrêté du 4 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet.
Code NOR: MENE1238924A
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Publication: 28/03/2013
Descriptif: Diplôme national du brevet des établissements d'enseignement agricole Modalités d'attribution NOR : MENE1304843N note de service n° 2013-030 du 8-3-2013 MEN - DGESCO A1-2
Code NOR: MENE1304843N
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Publication: 03/01/2016
Descriptif: Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE1531424A
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Publication: 10/06/2016
Descriptif: Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole.
Code NOR: MENE1612736A
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Modification: ✓
Abrogation: ✓

Publication: 03/08/2016
Descriptif: Arrêté du 19 juillet 2016 relatif à l'épreuve de langue vivante étrangère pour les candidats dits « individuels » au diplôme national du brevet
Code NOR: MENE1620385A
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Publication: 03/12/2016
Descriptif: Arrêté du 24 novembre 2016 relatif à la dispense et à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap
Code NOR: AGRE1634616A
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Publication: 29/11/2017
Descriptif: Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE1731390A
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Publication: 07/03/2018
Descriptif: Arrêté du 23 février 2018 modifiant l'arrêté 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
Code NOR: MENE1805447A
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Publication: 15/03/2018
Descriptif: Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2018 note de service n° 2018-035 du 27-2-2018 MEN - MAA - DGESCO A1-2
Code NOR: MENE1805449N
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Publication: 17/05/2018
Descriptif: Diplôme national du brevet : Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves
Code NOR: MENE1808779A
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Publication: 19/03/2020
Descriptif: Arrêté du 12 mars 2020 fixant la liste des diplômes et certifications attestant le niveau de maîtrise du français requis des candidats à la nationalité française en application du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 modifié relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française
Code NOR: INTV2006313A
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Publication: 12/06/2020
Descriptif: Arrêté du 4 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole pour la session 2020
Code NOR: MENE2013144A
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Publication: 15/01/2022
Descriptif: Décret n° 2022-29 du 14 janvier 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2021 en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna en conséquence de l'épidémie de covid-19
Code NOR: MENE2134431D
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Publication: 15/01/2022
Descriptif: Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2021 en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna en conséquence de la Covid-19
Code NOR: MENE2134443A
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Publication: 24/03/2022
Descriptif: Langues et cultures de l'Antiquité Mise en œuvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique académique des langues et cultures de l'Antiquité Note de service du 22-3-2022 MENJS - DGESCO A1-2 - DGESCO A2-1
Code NOR: MENE2204039N
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Publication: 26/08/2022
Descriptif: Décret n° 2022-1178 du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen
Code NOR: MENE2217078D
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Publication: 26/08/2022
Descriptif: Arrêté du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen
Code NOR: MENE2217081A
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Publication: 21/04/2023
Descriptif: Décret n° 2023-287 du 19 avril 2023 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti
Code NOR: MENE2307776D
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Publication: 21/04/2023
Descriptif: Arrêté du 19 avril 2023 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti
Code NOR: MENE2307778A
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Publication: 30/11/2024
Descriptif: Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles
Code NOR: MENE2419643A
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Publication: 27/02/2025
Descriptif: Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE2433067D
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Publication: 27/02/2025
Descriptif: Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: MENE2433070A
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Publication: 15/05/2025
Descriptif: Décret n° 2025-420 du 13 mai 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido
Code NOR: MENE2505511D
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Publication: 15/05/2025
Descriptif: Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido
Code NOR: MENE2505512A
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Publication: 09/04/2025
Descriptif: Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR: ETA25300307AR
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Qualification

Objectif

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Code scolarité

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Groupes formation emploi (GFE)

Domaine de spécialité (NSF)

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Textes officiels

Arrêté du 28/07/2000 + −

Arrêté du 01/06/2006 + −

Arrêté du 15/05/2007 + −

Arrêté du 11/02/2008 + −

Arrêté du 09/07/2009 + −

Arrêté du 18/08/1999 + −

Arrêté BO du 24/02/2012 + −

Décret du 04/12/2012 + −

Arrêté du 04/12/2012 + −

Arrêté du 04/12/2012 + −

Note de service du 08/03/2013 + −

Arrêté du 31/12/2015 + −

Arrêté du 23/05/2016 + −

Arrêté du 19/07/2016 + −

Arrêté du 24/11/2016 + −

Arrêté du 27/11/2017 + −

Arrêté du 23/02/2018 + −

Note de service du 27/02/2018 + −

Arrêté BO du 29/03/2018 + −

Arrêté du 12/03/2020 + −

Arrêté du 04/06/2020 + −

Décret du 14/01/2022 + −

Arrêté du 14/01/2022 + −

Note de service du 22/03/2022 + −

Décret du 25/08/2022 + −

Arrêté du 25/08/2022 + −

Décret du 19/04/2023 + −

Arrêté du 19/04/2023 + −

Arrêté du 19/11/2024 + −

Décret du 26/02/2025 + −

Arrêté du 26/02/2025 + −

Décret du 13/05/2025 + −

Arrêté du 13/05/2025 + −

Arrêté du 26/02/2025 + −