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Diplôme national du brevet série collège option internationale

Diplôme national du brevet
Code Certif Info N°78844

Nouvelle recherche

Qualification

Niveau de qualification

Sans équivalence de niveau

Sortie

Fin de scolarité sortie fin de 3e

Objectif

Délivré par un jury, le brevet est un diplôme qui atteste des connaissances acquises jusqu'à la fin du collège.

Le brevet ne donne pas accès à une classe supérieure en fin de troisième.

Code scolarité

67110001

Certificateur

  • Ministère de l'éducation nationale

Valideur

Diplôme du ministère de l'éducation nationale

Ce titre remplace

Session de l'examen

Première session

NC

Dernière session

NC

Domaine de formation (Formacode® V14)

  • 15041 : Mise à niveau

Groupes formation emploi (GFE)

  • W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature

Domaine de spécialité (NSF)

  • 100 Sans lettre : Formations générales

Accessibilité selon les modalités

Accessibilité selon les modalités de formation
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro. VAE Demande indiv.
✅ NC NC NC ❌ ✅

Textes officiels

Publication
Descriptif
Arrêté du 28 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif au diplôme national du brevet
Code NOR
MENE0001891A
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 1er juin 2006 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR
MENE0601428A
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR
MENE0753209A
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR
MENE0801048A
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR
MENE0916156A
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR
MENE9901644A
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 25 février 2000 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands NOR: MENE1033335A
Code NOR
MENE1033335A
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Modalités d'attribution note de service n° 2012-029 du 24-2-2012
Code NOR
MENE1204539N
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 25 février 2000 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
Code NOR
MENE0000401A
Journal Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 25 juin 2012 fixant les modalités d'attribution du diplôme national du brevet aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
Code NOR
MENE1227169A
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale
Code NOR
MENE1226548A
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de mathématiques dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège conduisant au diplôme national du brevet, option internationale
Code NOR
MENE1226564A
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Publication
Descriptif
Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
Code NOR
MENE1238923D
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Publication
Descriptif
Arrêté du 8 février 2016 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales portugaises au collège.
Code NOR
MENE1603887A
Journal Officiel
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Bulletin Officiel
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Modification
✓

Publication
Descriptif
Arrêté du 30 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 25 juin 2012 fixant les modalités d'attribution du diplôme national du brevet aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
Code NOR
MENE1635210A
Journal Officiel
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