Diplôme national du brevet série collège
Diplôme national du brevet
Code Certif Info N°78843
Avertissement : cette fiche est archivée
Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Fin de scolarité sortie fin de 3e
Objectif
Délivré par un jury, le brevet est un diplôme qui atteste des connaissances acquises jusqu'à la fin du collège.
Le brevet ne donne pas accès à une classe supérieure en fin de troisième.
Code scolarité
67110001
Certificateur
- Ministère de l'éducation nationale
Valideur
Diplôme du ministère de l'éducation nationale
Ce titre remplace
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 15041 : Mise à niveau
Groupes formation emploi (GFE)
- W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature
Domaine de spécialité (NSF)
- 100 Sans lettre : Formations générales
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | NC | NC | NC | ❌ | ✅ |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 28 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif au diplôme national du brevet
- Code NOR
- MENE0001891A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 1er juin 2006 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Code NOR
- MENE0601428A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Code NOR
- MENE0753209A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Code NOR
- MENE0801048A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Code NOR
- MENE0916156A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Code NOR
- MENE9901644A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Modalités d'attribution note de service n° 2012-029 du 24-2-2012
- Code NOR
- MENE1204539N
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)