Brevet de second capitaine
Autre certification de niveau 6
Code Certif Info N°74789
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Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 3 et 4
Certificateur
- Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Valideur
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| — |
Ce titre remplace
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31892 : Capitaine marine
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 U : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | ✅ | ❌ | ❌ | ✅ | ❌ |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
- Code NOR
- DEVT0828641A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 12 juin 2009 relatif à la délivrance au personnel officier de la marine nationale du brevet de chef de quart passerelle, du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine
- Code NOR
- DEVT0912971A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 27 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine
- Code NOR
- DEVT0930687A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 27 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine
- Code NOR
- EQUG0501441A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 publié au Journal Officiel du 30 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
- Code NOR
- EQUH9900541D
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
- Code NOR
- EQUH9901062A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 28 mai 2013 relatif à la délivrance du brevet de capitaine aux officiers issus de la formation d'officier chef de quart passerelle conformément à l'arrêté du 11 mars 2008
- Code NOR
- TRAT1312755A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- TRAT1239921A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1503785A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine
- Code NOR
- DEVT1515453A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Abrogation
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1934529A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓