Type de titre / certification
Habilitation
Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
Modules
- 01. Réglementation aérienne — Autre
- 02. Connaissance générale de l'ULM — Autre
- 03. Performances et limites humaines — Autre
- 04. Météorologie — Autre
- 05. Navigation — Autre
- 06. Procédures opérationnelles — Autre
- 07. Technologie de l'ULM — Autre
- 08. Mécanique du vol — Autre
- 09. Limitations — Autre
- 10. Principes généraux d'entretien et de contrôle — Autre
- 11. Utilisation — Autre
Certificateur
- Direction générale de l'aviation civile
Valideur
Direction générale de l'aviation civile
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 15440 : ULM
Groupes formation emploi (GFE)
- S : Hôtellerie, tourisme, loisirs
Domaine de spécialité (NSF)
- 411 Sans lettre : Pratiques sportives (y compris arts martiaux)
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| NC | NC | NC | NC | NC | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 12 janvier 1984 PROGRAMME D'INSTRUCTION ET REGIME D'EXAMEN DU BREVET ET DE LA LICENCE DE PILOTE D'ULM
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 31 juillet 1981 BREVETS,LICENCES ET QUALIFICATIONS DES NAVIGANTS NON PROFESSIONNELS DE L'AERONAUTIQUE CIVILE (PERSONNEL DE CONDUITE DES AERONEFS)
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 17 octobre 1994 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (annexe, chapitre IV, paragraphe 4.5)
- Code NOR
- EQUA9401751A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé
- Code NOR
- EQUA0000620A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011
- Code NOR
- TRAA1803200A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 1er avril 2020 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
- Code NOR
- TREA2005451A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 21 octobre 2021 portant modification des dispositions de l'arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé
- Code NOR
- TREA2111008A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓