Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Autre certification de niveau 6
Code Certif Info N°74722
Type de titre / certification
Certification active
Qualification
Niveau de qualification
6 - Savoirs approfondis
Sortie
Bac + 3 et 4
Descriptif
Le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques sanctionne la première partie des études en vue du diplôme d'Etat de sage-femme.
Objectif
La formation a pour objectifs :
- L'acquisition d'un socle de connaissances scientifiques indispensables à la maîtrise ultérieure des savoirs et des savoir-faire nécessaires à l'exercice de la profession de sage-femme. Cette base scientifique englobe la biologie, certains aspects des sciences exactes, plusieurs disciplines des sciences humaines et sociales, indispensables à l'appropriation progressive des compétences nécessaires à l'exercice des métiers médicaux ;
- L'approche fondamentale de l'être humain dans l'optique du maintien de la santé et de la prise en charge du malade, par l'acquisition de connaissances en santé publique, en séméiologies clinique et paraclinique ;
- L'acquisition de connaissances fondamentales de physiopathologie et de pharmacologie permettant à l'étudiant d'obtenir une vision intégrée du fonctionnement normal et pathologique des appareils et systèmes du corps humain.
Certificateurs
- Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
- Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Valideurs
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
Diplôme du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Diplôme du ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 43092 : Sage-femme
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- R : Santé, social, soins personnels
Domaine de spécialité (NSF)
- 331 Sans lettre : Santé
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | NC | NC | NC | NC | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2011-440 du 20 avril 2011 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur.
- Code NOR
- ESRS1107907D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19 juillet 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
- Code NOR
- ESRS1119920A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
- Code NOR
- ESRS1400114A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
- Code NOR
- MENS1421952A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Code NOR
- MENS1518225D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 15 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
- Code NOR
- MENS1618760A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
- Code NOR
- ESRS1900218A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 13 mai 2020 fixant le nombre d'étudiants autorisés selon les différentes modalités d'admission à poursuivre en deuxième ou troisième année leurs études en médecine, odontologie, pharmacie et maïeutique à la rentrée universitaire 2020-2021
- Code NOR
- SSAH2011524A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
- Code NOR
- MENS1700386A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
- Code NOR
- ESRS1700109A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700112A arrêté du 17-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
- Code NOR
- ESRS1700112A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
- Code NOR
- ESRS1700111A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification NOR : ESRS1800172A arrêté du 15-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800172A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800148A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800153A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800158A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800178A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800183A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800188A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS1800187A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS2021822A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS2021087A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
- Code NOR
- ESRS1032568A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
- Code NOR
- MENS1705606A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
- Code NOR
- MENS1700381A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700406A arrêté du 9-5-2017 MENESR - DGESIP B1-2
- Code NOR
- MENS1700406A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700107A arrêté du 25-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
- Code NOR
- ESRS1700107A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel
- Code NOR
- MERT2031930D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2021-934 du 13 juillet 2021 portant adaptation de certaines conditions d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour l'année universitaire 2020/2021
- Code NOR
- ESRS2111990D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2021-934 du 13 juillet 2021 portant adaptation de certaines conditions d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour l'année universitaire 2020/2021 (rectificatif)
- Code NOR
- ESRS2111990Z
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128016A arrêté du 2-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS2128016A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS2127995A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
- Code NOR
- ESRS2128555A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
- Code NOR
- MENS1600504A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
- Code NOR
- SSAH2200442A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
- Code NOR
- SPRH2218217A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 4-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Caen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2222598A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 27-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Rouen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2222602A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 1-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université des Antilles est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2225865A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2225914A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2222504A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2222493A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Bordeaux est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2225875A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Limoges est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2225884A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2225886A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2222576A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
- Code NOR
- ESRS2222574A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 27 février 2023 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
- Code NOR
- ESRS2304670A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2023-537 du 29 juin 2023 portant adaptation des dispositions relatives à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2022-2023 et 2023-2024
- Code NOR
- ESRS2309348D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d'admission aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les universités ayant passé des conventions
- Code NOR
- ESRS2310118D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-3-2024 MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420427A
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420442A
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420774A
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 16-2-2024 MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420455A
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420771A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420512A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
- Code NOR
- ESRS2420550A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Titres et diplômes Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Arrêté du 25-11-2024 MESR – DGESIP A1-4
- Code NOR
- ESRS2432001A
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Arrêté du 25-2-2025 MENESR – DGESIP A1-4
- Code NOR
- MENS2509790A
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
- Code NOR
- MENS2512931A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de l'université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 30-5-2025 MENESR – DGESIP A1-5
- Code NOR
- MENS2521275A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
- Code NOR
- MENS2521145A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique
- Code NOR
- ESRS2535907A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 12 février 2026 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
- Code NOR
- ESRS2604103A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓