Certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles
Autre certification sans niveau spécifique
Code Certif Info N°66300
Type de titre / certification
Certification active
Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
Certificateur
- Direction des affaires maritimes
Valideur
Direction des affaires maritimes
Pour en savoir plus
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaines de formation (Formacode® V14)
- 21368 : Conchyliculture
- 31861 : Permis bateau
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- A : Agriculture
- B : Pêche, Mer
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 212 Sans lettre : Production animales, élevage spécialisé, aquaculture, soins aux animaux
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| NC | ✅ | NC | NC | ✅ | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 25 mai 1992 relatif à la délivrance du certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles
- Code NOR
- MERG9200095A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT0760003D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
- Code NOR
- DEVT1003470D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET2004325A
- Journal Officiel
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