Conduite des engins à grande vitesse
Autre certification sans niveau spécifique
Code Certif Info N°66282
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Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
Certificateur
- Direction des affaires maritimes
Valideur
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| — | — |
Ce titre remplace
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31872 : Transport maritime
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 Sans lettre : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| NC | ✅ | NC | NC | NC | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2006-1187 du 27 septembre 2006 portant publication de la résolution MSC. 97 (73) portant adoption du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1)
- Code NOR
- MAEJ0630080D
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 6 juillet 1999 relatif à la délivrance du certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse et de l'attestation de qualification pour le service à bord des engins à grande vitesse
- Code NOR
- EQUH9900995A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
- Code NOR
- EQUH9901062A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 août 2015 relatif à la délivrance des titres et attestations de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1515436A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1605418A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 21 février 2020 relatif à l'acquisition et à la délivrance du certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse et de l'attestation de formation pour le service à bord des engins à grande vitesse
- Code NOR
- TRET2001452A
- Journal Officiel
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- Abrogation
- ✓