Brevet de capitaine yacht 3000
Autre certification de niveau 6
Code Certif Info N°61233
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Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 3 et 4
Certificateur
- Direction des affaires maritimes
Valideur
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| — |
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
2016
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31892 : Capitaine marine
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 U : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | ✅ | ❌ | ❌ | ✅ | ❌ |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
- Code NOR
- DEVT0828641A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 mars 2002 du Journal Officiel du 10 avril 2002 relatif à l'organisation des examens et à l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande
- Code NOR
- EQUH0200523A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 publié au Journal Officiel du 30 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
- Code NOR
- EQUH9900541D
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 31 août 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine yacht 3000
- Code NOR
- EQUT0501445A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- EQUT0601513A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
- Code NOR
- TRAT1311296A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- TRAT1239921A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 5 décembre 2013 relatif à l'organisation des examens, des concours et à l'obtention des titres et diplômes de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- TRAT1227572A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1503785A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 3 000 yacht
- Code NOR
- DEVT1515465A
- Journal Officiel
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- Abrogation
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1618168A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1934529A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓