Brevet de capitaine yacht 500
Autre certification de niveau 4
Code Certif Info N°61230
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Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac
Certificateur
- Direction des affaires maritimes
Valideur
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| — |
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
2016
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31892 : Capitaine marine
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 U : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | ✅ | ❌ | ❌ | ✅ | ❌ |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
- Code NOR
- DEVT0828641A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 publié au Journal Officiel du 30 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
- Code NOR
- EQUH9900541D
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de formation conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart yacht 500 et du brevet de capitaine yacht 500
- Code NOR
- EQUT0601192A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- EQUT0601513A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 6 avril 2007 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2007-2008
- Code NOR
- EQUT0751608A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
- Code NOR
- TRAT1311296A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- TRAT1239921A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1503785A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 yacht et du brevet de capitaine 500 yacht
- Code NOR
- DEVT1515464A
- Journal Officiel
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- Abrogation
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 juillet 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles d'un titre de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- DEVT1618168A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1934529A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓