Type de titre / certification
Certification active
Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 5 et plus
Certificateur
- Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Valideur
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| — | — |
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31888 : Pilotage avion
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 U : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | NC | NC | NC | ❌ | NC |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 23 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2004 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
- Code NOR
- DEVA0929902A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 27 décembre 2012 relatif à l'application de l'article L. 335-5 du code de l'éducation nationale pour l'obtention du titre de pilote de ligne.
- Code NOR
- DEVA1243425A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'élève pilote de ligne délivré par l'École nationale de l'aviation civile
- Code NOR
- ESRS1318620D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 23 octobre 2013 pris en application du décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'élève pilote de ligne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile.
- Code NOR
- ESRS1318621A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne.
- Code NOR
- DEVA1220255A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne.
- Code NOR
- TRAA1327899A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Code NOR
- MENS1518225D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Bulletin Officiel
- Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
- Code NOR
- TRAA1734005A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 19 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
- Code NOR
- TRAA2133389A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓