Brevet de chef de quart machine
Autre certification de niveau 6
Code Certif Info N°47247
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Qualification
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 3 et 4
Certificateur
- Direction des affaires maritimes
Valideur
| 1ère habilitation | Début validité | Fin validité |
|---|---|---|
| — |
Ce titre remplace
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
2016
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 31893 : Officier marine marchande
Liens vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 311 U : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ✅ | ❌ | ❌ | ❌ | ✅ | ❌ |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 3 juillet 2007 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine aux candidats titulaires du baccalauréat professionnel spécialité « électromécanicien marine »
- Code NOR
- DEVT0758963A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
- Code NOR
- DEVT0828641A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 4 août 2004 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine
- Code NOR
- EQUH0401158A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 mai 2005 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine
- Code NOR
- EQUH0500825A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 30 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart machine
- Code NOR
- EQUT0501443A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- EQUT0601513A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 17 octobre 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
- Code NOR
- METC0512089A
- Journal Officiel
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- Création
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
- Code NOR
- EQUH9901062A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 11 mai 2010 relatif aux conditions d'admission en formation du diplôme d'études supérieures de la marine marchande des candidats titulaires du brevet de chef de quart passerelle et du brevet de chef de quart machine
- Code NOR
- DEVT0930691A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
- Code NOR
- DEVT1003470D
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
- Code NOR
- TRAT1311296A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- TRAT1239921A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1503785A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW
- Code NOR
- DEVT1500102A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime.
- Code NOR
- DEVT1506296A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
- Code NOR
- DEVT1515478A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
- Code NOR
- TRET1934529A
- Journal Officiel
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- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
- Code NOR
- PRMM2324510A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓