Cadre de la fonction formation
Autre titre inscrit sur demande au RNCP (niveau 7)
Code Certif Info N°31050
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Qualification
Niveau de qualification
7 - Savoirs hautement spécialisés
Sortie
Bac + 5 et plus
Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
| Code RNCP | Date Fin Enregistrement | Type Enregistrement | Statut |
|---|---|---|---|
| RNCP2143 (nouvelle fenêtre) | — | Enregistrement sur demande | Inactif |
Certificateur
- Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
Première session
NC
Dernière session
NC
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 44557 : Ingénierie formation
Groupes formation emploi (GFE)
- W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature
Domaine de spécialité (NSF)
- 333 P : Enseignement, formation
Accessibilité selon les modalités
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro. | VAE | Demande indiv. |
|---|---|---|---|---|---|
| ❌ | ❌ | ❌ | ❌ | ✅ | ❌ |
Textes officiels
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 23 juin 1998 publié au Journal Officiel du 07 juillet 1998 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
- Code NOR
- MESF9810618A
- Journal Officiel
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- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 3 octobre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
- Code NOR
- SOCF0211466A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Publication
- Descriptif
- Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
- Code NOR
- SOCF0410135D
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Modification
- ✓
- Publication
- Descriptif
- Arrêté du 4 février 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portent, homologation de titres et de diplômes de l'en-seignement technologique
- Code NOR
- TEFF9300137A
- Journal Officiel
- Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
- Création
- ✓