Diplôme d'études spécialisées complémentaires médecine légale et expertises médicales

Diplôme de médecine et de pharmacie
Code Certif Info N°12448

Nouvelle recherche

Type de titre / certification

Certification active

Qualification

Niveau de qualification

7 - Savoirs hautement spécialisés

Sortie

Bac + 5 et plus

Certificateur

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Valideurs

Dates de validité pour Université Pierre et Marie Curie
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
—	04/09/2017	03/09/2020

Dates de validité pour Université Paris-Est Créteil Val de-Marne - Paris 12
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2020	—	31/08/2025

Dates de validité pour Université Paris - Nord 13
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2025	01/09/2025	31/08/2030

Dates de validité pour Université de Picardie Jules Verne - Amiens
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	—	31/08/2025

Dates de validité pour Université de Nantes
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université d'Angers
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université de Caen Normandie
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	—	31/08/2022

Dates de validité pour Université Lyon 1 - Claude Bernard
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2027

Dates de validité pour Université François Rabelais - Tours
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Reims Champagne-Ardenne
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	—	31/08/2023

Dates de validité pour Université de Rouen
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2017	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Limoges
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	—	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Poitiers
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	—	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Strasbourg
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Lorraine
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université d'Aix Marseille
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Bordeaux
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	—	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Montpellier
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2021	—	31/08/2027

Dates de validité pour Université Grenoble Alpes
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2021	—	31/08/2027

Dates de validité pour Université Clermont Auvergne
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2021	31/08/2027

Dates de validité pour Sorbonne Université
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2025	01/09/2025	31/08/2030

Dates de validité pour Université de Lille
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2020	—	31/08/2025

Dates de validité pour Université Paris-Saclay
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2020	—	31/08/2025

Dates de validité pour Université Côte d'Azur
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	—	31/08/2023

Dates de validité pour Université de Rennes
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université Marie et Louis Pasteur
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	—	31/08/2023

Dates de validité pour Université Bourgogne Europe
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	—	31/08/2023

Dates de validité pour Université Jean Monnet
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	—	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Toulouse
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	—	31/08/2021

Dates de validité pour Université de Brest
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2022	—	31/08/2028

Diplôme du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Session de l'examen

Première session

Dernière session

Domaines de formation (Formacode® V14)

43064 : Spécialité médicale
43454 : Santé

Liens vers les métiers (ROME)

J1102 : Médecine généraliste et spécialisée (nouvelle fenêtre)

Groupes formation emploi (GFE)

R : Santé, social, soins personnels

Domaine de spécialité (NSF)

331 M : Santé

Accessibilité selon les modalités

Accessibilité selon les modalités de formation
Formation initiale	Formation continue	Apprentissage	Contrat de pro.	VAE	Demande indiv.
✅	NC	NC	NC	✅	NC

Textes officiels

Publication: 12/03/1992
Descriptif: Arrêté du 5 mars 1992 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine et l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
Code NOR: MENZ9200575A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 08/05/1988
Descriptif: Arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine
Code NOR: RESK8800670A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Création: ✓

Publication: 06/10/2004
Descriptif: Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
Code NOR: MENS0402087A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 19/05/2011
Descriptif: Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
Code NOR: ESRS1110664A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 29/01/2012
Descriptif: Décret n° 2012-116 du 27 janvier 2012 relatif à l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle.
Code NOR: ESRS1126213D
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 22/03/2012
Descriptif: Arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle
Code NOR: ESRS1206940A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/08/2012
Descriptif: Arrêté du 26 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle.
Code NOR: ESRS1229582A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 27/12/2013
Descriptif: Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
Code NOR: ESRS1327663A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 26/09/2014
Descriptif: Arrêté du 4 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 modifié portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle .
Code NOR: MENS1417145A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2017
Descriptif: Arrêté du 4 septembre 2017 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle
Code NOR: ESRS1725071A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700404A arrêté du 7-2-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700404A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700386A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR: ESRS1700109A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700112A arrêté du 17-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR: ESRS1700112A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR: ESRS1700111A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800156A arrêté du 19-2-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800156A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification NOR : ESRS1800172A arrêté du 15-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800172A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800148A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800153A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800158A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800178A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800183A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800188A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800187A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 01/10/2020
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2021822A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700381A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700406A arrêté du 9-5-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700406A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 08/09/2021
Descriptif: Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR: ESRS2112241D
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 07/10/2021
Descriptif: Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales
Code NOR: ESRS2107800A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/10/2021
Descriptif: Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128016A arrêté du 2-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2128016A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/10/2021
Descriptif: Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2127995A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 22/09/2016
Descriptif: Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1600504A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 22/09/2016
Descriptif: Accréditation de l'université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1600507A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 22/09/2016
Descriptif: Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 26-5-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1600463A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2225914A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2222504A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2222576A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2222574A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 10/08/2023
Descriptif: Décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR: ESRS2313158D
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420442A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 16-2-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420455A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2419033A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Rennes en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 17-4-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2422157A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 17/07/2025
Descriptif: Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées de médecine générale
Code NOR: TSSH2431886A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 28/08/2025
Descriptif: Accréditation de l'université Paris-XIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 10-4-2025 MENESR – DGESIP A1-5
Code NOR: MENS2521279A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 28/08/2025
Descriptif: Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR: MENS2521145A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Diplôme d'études spécialisées complémentaires médecine légale et expertises médicales

Type de titre / certification

Qualification

Certificateur

Valideurs

Université Pierre et Marie Curie + −

Université Paris-Est Créteil Val de-Marne - Paris 12 + −

Université Paris - Nord 13 + −

Université de Picardie Jules Verne - Amiens + −

Université de Nantes + −

Université d'Angers + −

Université de Caen Normandie + −

Université Lyon 1 - Claude Bernard + −

Université François Rabelais - Tours + −

Université de Reims Champagne-Ardenne + −

Université de Rouen + −

Université de Limoges + −

Université de Poitiers + −

Université de Strasbourg + −

Université de Lorraine + −

Université d'Aix Marseille + −

Université de Bordeaux + −

Université de Montpellier + −

Université Grenoble Alpes + −

Université Clermont Auvergne + −

Sorbonne Université + −

Université de Lille + −

Université Paris-Saclay + −

Université Côte d'Azur + −

Université de Rennes + −

Université Marie et Louis Pasteur + −

Université Bourgogne Europe + −

Université Jean Monnet + −

Université de Toulouse + −

Université de Brest + −

Session de l'examen

Domaines de formation (Formacode® V14)

Liens vers les métiers (ROME)

Groupes formation emploi (GFE)

Domaine de spécialité (NSF)

Accessibilité selon les modalités

Textes officiels

Arrêté du 05/03/1992 + −

Arrêté du 04/05/1988 + −

Arrêté du 22/09/2004 + −

Arrêté du 03/05/2011 + −

Décret du 27/01/2012 + −

Arrêté du 02/03/2012 + −

Arrêté du 26/07/2012 + −

Arrêté du 03/12/2013 + −

Arrêté du 04/09/2014 + −

Arrêté du 04/09/2017 + −

Arrêté BO du 07/02/2017 + −

Arrêté BO du 20/04/2017 + −

Arrêté BO du 29/06/2017 + −

Arrêté BO du 17/07/2017 + −

Arrêté BO du 19/07/2017 + −

Arrêté BO du 19/02/2018 + −

Arrêté BO du 15/05/2018 + −

Arrêté BO du 17/05/2018 + −

Arrêté BO du 22/05/2018 + −

Arrêté BO du 06/06/2018 + −

Arrêté BO du 19/07/2018 + −

Arrêté BO du 28/08/2018 + −

Arrêté BO du 04/09/2018 + −

Arrêté BO du 06/09/2018 + −

Arrêté BO du 20/07/2020 + −

Arrêté BO du 23/03/2017 + −

Arrêté BO du 09/05/2017 + −

Décret du 07/09/2021 + −

Arrêté du 30/09/2021 + −

Arrêté BO du 02/06/2021 + −

Arrêté BO du 13/07/2021 + −

Arrêté BO du 01/06/2016 + −

Arrêté BO du 28/06/2016 + −

Arrêté BO du 26/05/2016 + −

Arrêté BO du 22/07/2022 + −

Arrêté BO du 30/06/2022 + −

Arrêté du 20/07/2022 + −

Arrêté BO du 12/07/2022 + −