Certificat de capacité pour la conduite des bateaux de commerce mention bateaux dont la longueur est inférieure ou égale à 60 m

Type de titre / certification

Habilitation

Qualification

Niveau de qualification

Sans équivalence de niveau

Sortie

Sans niveau spécifique

Certificateur

• Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Valideur

Diplôme du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Pour en savoir plus

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Session de l'examen

Première session

NC

Dernière session

NC

Domaine de formation (Formacode® V14)

• 31870 : Navigation commerce plaisance

Accessibilité selon les modalités

Accessibilité selon les modalités de formation

Formation initiale	Formation continue	Apprentissage	Contrat de pro.	VAE	Demande indiv.
NC	NC	NC	NC	NC	NC

Texte officiel

Arrêté du 14/01/2021 + −

Publication

09/03/2021

Descriptif

Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure

Code NOR

TRAT2018685A

Journal Officiel

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Création

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