Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques

Autre certification de niveau 7
Code Certif Info N°110763

Nouvelle recherche

Type de titre / certification

Certification active

Qualification

Niveau de qualification

Sans équivalence de niveau

Sortie

Bac + 5 et plus

Objectif

Programme

Certificateurs

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Valideurs

Dates de validité pour Université de Picardie Jules Verne - Amiens
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2018	31/08/2025

Dates de validité pour Université de Nantes
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université d'Angers
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université de Caen Normandie
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université Lyon 1 - Claude Bernard
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2027

Dates de validité pour Université François Rabelais - Tours
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Reims Champagne-Ardenne
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Rouen
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2017	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Limoges
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2018	31/08/2022

Dates de validité pour Université de Poitiers
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université de Strasbourg
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Lorraine
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université d'Aix Marseille
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2018	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Bordeaux
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2022	—	31/08/2028

Dates de validité pour Université de Montpellier
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2021	—	31/08/2027

Dates de validité pour Université Grenoble Alpes
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2021	—	31/08/2027

Dates de validité pour Université Clermont Auvergne
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2021	31/08/2027

Dates de validité pour Université Paris Cité
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2025	01/09/2025	31/08/2030

Dates de validité pour Université de Lille
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2020	01/09/2020	31/08/2025

Dates de validité pour Université Paris-Saclay
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2020	01/09/2020	31/08/2025

Dates de validité pour Université de Rennes
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2022	31/08/2028

Dates de validité pour Université Marie et Louis Pasteur
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université Bourgogne Europe
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2017	01/09/2024	31/08/2029

Dates de validité pour Université de Toulouse
1ère habilitation	Début validité	Fin validité
01/09/2021	—	31/08/2027

Diplôme du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Diplôme du ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Ce titre remplace

Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques (81078) (nouvelle fenêtre)

Session de l'examen

Première session

Dernière session

Domaine de formation (Formacode® V14)

43026 : Pharmacie

Liens vers les métiers (ROME)

J1202 : Pharmacie (nouvelle fenêtre)

Accessibilité selon les modalités

Accessibilité selon les modalités de formation
Formation initiale	Formation continue	Apprentissage	Contrat de pro.	VAE	Demande indiv.
✅	NC	NC	NC	NC	NC

Textes officiels

Publication: 01/10/2020
Descriptif: Accréditation de l'université Paris-Saclay et l'École universitaire de 1er cycle de Paris-Saclay (EU1CPS) en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2021751A arrêté du 27-7-2020 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2021751A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/11/2019
Descriptif: Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: ESRS1930498A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/11/2019
Descriptif: Décret n° 2019-1126 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès au premier cycle des formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: ESRS1920203D
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/11/2019
Descriptif: Décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: ESRS1930492D
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 20/12/2019
Descriptif: Arrêté du 13 décembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes de santé validés dans un Etat autre qu'un Etat membre de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération suisse ou de la Principauté d'Andorre ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces titres ou diplômes
Code NOR: ESRS1936128A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 10/11/2020
Descriptif: Arrêté du 9 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: SSAH2020399A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700404A arrêté du 7-2-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700404A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'Université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700387A arrêté du 18-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700387A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700386A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR: ESRS1700109A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700112A arrêté du 17-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR: ESRS1700112A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/09/2017
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR: ESRS1700111A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800156A arrêté du 19-2-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800156A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification NOR : ESRS1800172A arrêté du 15-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800172A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800148A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800153A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800178A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800183A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800188A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 11/10/2018
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS1800187A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 01/10/2020
Descriptif: BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2021822A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/12/2019
Descriptif: Arrêté du 13 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission directe en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR: ESRS1936130A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 14/12/2019
Descriptif: Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR: ESRS1928520A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/03/2021
Descriptif: Arrêté du 4 mars 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: SSAH2103444A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/09/2017
Descriptif: Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700381A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/09/2017
Descriptif: Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700406A arrêté du 9-5-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1700406A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 21/10/2021
Descriptif: Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128016A arrêté du 2-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2128016A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/10/2021
Descriptif: Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2127995A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 30/10/2021
Descriptif: Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: ESRS2122633A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 21/10/2021
Descriptif: Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR: ESRS2128555A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 22/09/2016
Descriptif: Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR: MENS1600504A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2225914A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2222493A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Bordeaux est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2225875A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2225886A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2222576A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 06/10/2022
Descriptif: Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR: ESRS2222574A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 14/07/2023
Descriptif: Arrêté du 29 juin 2023 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: ESRS2314572A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 25/07/2023
Descriptif: Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant plusieurs arrêtés afin de permettre la réalisation de stages pour les étudiants de troisième cycle de pharmacie en Antilles-Guyane et dans l'océan Indien
Code NOR: SPRH2318768A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 07/07/2024
Descriptif: Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR: ESRS2416212A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-3-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420427A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420442A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420774A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 16-2-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420455A
Bulletin Officiel: Consulter le BO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2420512A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 05/09/2024
Descriptif: Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR: ESRS2419033A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Publication: 28/08/2025
Descriptif: Accréditation de l'université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 30-5-2025 MENESR – DGESIP A1-5
Code NOR: MENS2521275A
Journal Officiel: Consulter le JO (nouvelle fenêtre)
Modification: ✓

Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques

Type de titre / certification

Qualification

Objectif

Programme

Certificateurs

Valideurs

Université de Picardie Jules Verne - Amiens + −

Université de Nantes + −

Université d'Angers + −

Université de Caen Normandie + −

Université Lyon 1 - Claude Bernard + −

Université François Rabelais - Tours + −

Université de Reims Champagne-Ardenne + −

Université de Rouen + −

Université de Limoges + −

Université de Poitiers + −

Université de Strasbourg + −

Université de Lorraine + −

Université d'Aix Marseille + −

Université de Bordeaux + −

Université de Montpellier + −

Université Grenoble Alpes + −

Université Clermont Auvergne + −

Université Paris Cité + −

Université de Lille + −

Université Paris-Saclay + −

Université de Rennes + −

Université Marie et Louis Pasteur + −

Université Bourgogne Europe + −

Université de Toulouse + −

Ce titre remplace

Session de l'examen

Domaine de formation (Formacode® V14)

Liens vers les métiers (ROME)

Accessibilité selon les modalités

Textes officiels

Arrêté BO du 27/07/2020 + −

Arrêté du 04/11/2019 + −

Décret du 04/11/2019 + −

Décret du 04/11/2019 + −

Arrêté du 13/12/2019 + −

Arrêté du 09/11/2020 + −

Arrêté BO du 07/02/2017 + −

Arrêté BO du 18/04/2017 + −

Arrêté BO du 20/04/2017 + −

Arrêté BO du 29/06/2017 + −

Arrêté BO du 17/07/2017 + −

Arrêté BO du 19/07/2017 + −

Arrêté BO du 19/02/2018 + −

Arrêté BO du 15/05/2018 + −

Arrêté BO du 17/05/2018 + −

Arrêté BO du 22/05/2018 + −

Arrêté BO du 19/07/2018 + −

Arrêté BO du 28/08/2018 + −

Arrêté BO du 04/09/2018 + −

Arrêté BO du 06/09/2018 + −

Arrêté BO du 20/07/2020 + −

Arrêté du 13/12/2019 + −

Arrêté du 27/11/2019 + −

Arrêté du 04/03/2021 + −

Arrêté BO du 23/03/2017 + −

Arrêté BO du 09/05/2017 + −

Arrêté BO du 02/06/2021 + −

Arrêté BO du 13/07/2021 + −

Arrêté du 22/10/2021 + −

Arrêté BO du 31/08/2021 + −

Arrêté BO du 01/06/2016 + −

Arrêté BO du 22/07/2022 + −

Arrêté BO du 06/07/2022 + −

Arrêté BO du 19/07/2022 + −

Arrêté BO du 21/07/2022 + −

Arrêté du 20/07/2022 + −

Arrêté BO du 12/07/2022 + −

Arrêté du 29/06/2023 + −

Arrêté du 19/07/2023 + −

Arrêté du 05/07/2024 + −

Arrêté BO du 28/03/2024 + −

Arrêté BO du 06/03/2024 + −

Arrêté BO du 26/06/2024 + −