Réglementation douanière

Objectifs

Découvrir la Réglementation douanière

Classifier les marchandises

Analyser la valorisation en douane

S'initier aux procédures douanières d'importation

S'initier aux procédures douanières d'exportation

Effectuer un contrôle et une vérification douanière

Programme de la formation

Découvrir la Réglementation douanière

- Comprendre l'importance de la réglementation douanière dans le commerce international

- Identifier les principes fondamentaux de la réglementation douanière

- Connaître les organismes et les autorités douanières impliqués

- Appréhender l'impact de la réglementation douanière sur le flux de marchandises

- Étudier les différences entre les importations et les exportations

- Comprendre le rôle des accords commerciaux internationaux dans la réglementation douanière


Classifier les marchandises

- Apprendre les critères de classification des marchandises

- Maîtriser la nomenclature douanière (Système harmonisé - SH)

- Connaître les implications de la classification pour les droits de douane et les taxes

- Étudier les méthodes de détermination du tarif douanier

- Analyser les cas spécifiques de classification


Analyser la valorisation en douane

- Comprendre les principes de la valorisation en douane

- Identifier les méthodes de valorisation des marchandises importées

- Évaluer l'impact de la valorisation sur les coûts douaniers

- Traiter les cas spécifiques liés à la valorisation

- Gérer les questions liées aux prix de transfert et à la valeur transactionnelle

- Apprendre à utiliser les règles de l'Accord de l'OMC sur la valorisation en douane


S'initier aux procédures douanières d'importation

- Connaître les étapes et les documents requis pour l'importation

- Apprendre à remplir les déclarations d'importation

- Gérer les régimes douaniers spéciaux et les entrepôts sous douane

- Comprendre les obligations et les responsabilités de l'importateur

- Étudier les procédures de dédouanement et les formalités douanières

- Analyser les mesures de facilitation des échanges et de simplification douanière


S'initier aux procédures douanières d'exportation

- Apprendre les étapes et les documents requis pour l'exportation

- Connaître les formalités liées à l'exportation temporaire et définitive

- Gérer les régimes douaniers spéciaux pour l'export

- Comprendre les obligations et les responsabilités de l'exportateur

- Étudier les procédures de remboursement des droits de douane et de taxes à l'exportation

- Analyser les régimes de perfectionnement actif et passif


Effectuer un contrôle et une vérification douanière

- Comprendre les mécanismes de contrôle et de vérification douanière

- Préparer les entreprises à un contrôle douanier

- Gérer les inspections douanières et les audits

- Répondre aux exigences et aux demandes des autorités douanières

- Apprendre à gérer les litiges et les contentieux douaniers

- Se familiariser avec les sanctions douanières et les mesures de régulation du commerce

Validation et sanction

Attestation de formation

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Sans niveau spécifique