Date de mise à jour : 19/08/2025 | Identifiant OffreInfo :
15_730007
Organisme responsable :
Chambre de métiers et de l'artisanat du Gers
Champs d'application et éligibilité
de la TVA :
• Le fonctionnement de la TVA
• L'assujetti, le fait générateur
• Le délai d'exigibilité
• Les taux de TVA et attestations liées
• La déductibilité de la TVA
Déclaration de TVA :
• Les différents régimes de TVA
• L'analyse de la déclaration
de TVA (CA3/CA12)
• Le crédit de TVA et son remboursement
Les incidences sur la gestion
de l'entreprise :
• Les mentions obligatoires sur les devis
et factures
• Adaptation de vos prix et de votre
communication
Certificat de réalisation
Non certifiante
Sans niveau spécifique