Les triangulaires : gérer ses transactions internationales avec des intermédiaires

Objectifs

• Maîtriser les enjeux et les risques d'une opération triangulaire
• Appréhender les incidences fiscales, douanières et documentaires de ces opérations afin de les rendre pérennes

Programme de la formation

PRÉAMBULE

• Définition d'une opération triangulaire
• Distinction entre flux physiques et flux financiers

PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTS TYPES D'OPÉRATIONS TRIANGULAIRES

• Opération triangulaire intracommunautaire : nouvelle DEB, quick fixes, preuves de livraison
• Opération triangulaire avec les pays tiers : documents douaniers, documents justificatifs de l'origine
• Opération triangulaire mixte
• Opération triangulaire dite Cross Trade
• SCHEMA EXPLICATIF : présentation, intervenants (détermination des flux physiques et financiers / points critiques / mentions sur factures)

INCOTERMS® 2020

• Rappel des familles E, F, C et D
• Transfert de risques, partage des frais
• Obligations documentaires des parties
• Revue des Incoterms® 2020 multimodaux / maritimes

TRAITEMENT DES OPÉRATIONS

Incidences commerciales, logistiques (différents risques, switch de BL), douanières (DEB, preuve de livraison, déclarations de douane, définition de l'exportateur), fiscales (quid de la TVA ?), documentaires (réfaction de la facture, EUR1), comptables (DEB, flux extra et intracommunautaire) et incidences sur la facturation

CONCLUSION

• Archivage et conservation des dossiers pour contrôles éventuels
• Mise en place d'une veille

Validation et sanction

Avoir la maîtrise des enjeux et des risques d'une opération triangulaire

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Sans niveau spécifique