Droit du sport

Objectifs

• Acquérir une vision globale du droit du sport, en maîtrisant les acteurs, les normes et les logiques de régulation à l'échelle nationale et internationale


• Comprendre les enjeux juridiques spécifiques aux différentes branches du sport (football, eSport, sports olympiques...) à travers l'étude des contrats, contentieux, et responsabilités


• Savoir mobiliser les outils juridiques adaptés à des situations concrètes du secteur sportif : règlements fédéraux, discipline, arbitrage, dopage, etc


• Développer une expertise opérationnelle grâce à une pédagogie active (cas pratiques, mises en situation, simulations) et à l'analyse de contentieux réels

Programme de la formation

• Introduction


• Droit du sport : les fondamentaux - 2 jours


• Acteurs et cadre général


• Principaux thèmes


• Droit des contrats dans le monde du sport - 1 jour


• Droit des contrats


• Justice sportive nationale et internationale - 2 jours


• Les instances internationales


• Les instances nationales


• Droit de l'eSport - 1 jour


• Droit de l'eSport


• Droit du football national et international - 2 jours


• Règlementation internationale et transnationale


• Règlementation nationale et fédérale


• Les fondamentaux de la règlementation fédérale nationale et internationale (basket, rugby, tennis, cyclisme) - 2 jours


• Règlementation transnationale


• Règlementation nationale et fédérale


• Certification - 0,5 jour


• Certification

Validation et sanction

Attestation de formation

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Sans niveau spécifique