Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Autre certification de niveau 6
[Code Certif Info N°74722]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
6 - Savoirs approfondis
Sortie
Bac + 3 et 4
Descriptif
Le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques sanctionne la première partie des études en vue du diplôme d'Etat de sage-femme.
Objectif
La formation a pour objectifs :
- L'acquisition d'un socle de connaissances scientifiques indispensables à la maîtrise ultérieure des savoirs et des savoir-faire nécessaires à l'exercice de la profession de sage-femme. Cette base scientifique englobe la biologie, certains aspects des sciences exactes, plusieurs disciplines des sciences humaines et sociales, indispensables à l'appropriation progressive des compétences nécessaires à l'exercice des métiers médicaux ;
- L'approche fondamentale de l'être humain dans l'optique du maintien de la santé et de la prise en charge du malade, par l'acquisition de connaissances en santé publique, en séméiologies clinique et paraclinique ;
- L'acquisition de connaissances fondamentales de physiopathologie et de pharmacologie permettant à l'étudiant d'obtenir une vision intégrée du fonctionnement normal et pathologique des appareils et systèmes du corps humain.
Session de l'examen
| Année de la première session | Année de la dernière session |
|---|---|
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 43092 : Sage-femme
Liens vers les métiers (ROME)
- J1102 - Médecine généraliste et spécialisée
- J1104 - Suivi de la grossesse et de l'accouchement
Groupes formation emploi (GFE)
- R : Santé, social, soins personnels
Codes NSF
- 331 Sans lettre : Santé
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 22/04/2011
Descriptif : Décret n° 2011-440 du 20 avril 2011 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur.
Code NOR : ESRS1107907D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2011-440 du 20 avril 2011 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur.
Code NOR : ESRS1107907D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 10/08/2011
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Code NOR : ESRS1119920A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Code NOR : ESRS1119920A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 19/11/2014
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1421952A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1421952A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/02/2014
Descriptif : Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Code NOR : ESRS1400114A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Code NOR : ESRS1400114A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 23/09/2015
Code NOR : MENS1518225D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Code NOR : MENS1518225D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 31/08/2016
Descriptif : Arrêté du 15 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1618760A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 15 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1618760A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 14/05/2020
Descriptif : Arrêté du 13 mai 2020 fixant le nombre d'étudiants autorisés selon les différentes modalités d'admission à poursuivre en deuxième ou troisième année leurs études en médecine, odontologie, pharmacie et maïeutique à la rentrée universitaire 2020-2021
Code NOR : SSAH2011524A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 13 mai 2020 fixant le nombre d'étudiants autorisés selon les différentes modalités d'admission à poursuivre en deuxième ou troisième année leurs études en médecine, odontologie, pharmacie et maïeutique à la rentrée universitaire 2020-2021
Code NOR : SSAH2011524A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 13/12/2019
Descriptif : Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR : ESRS1032568A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR : ESRS1032568A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/04/2017
Descriptif : Arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR : MENS1705606A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR : MENS1705606A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 03/10/2019
Descriptif : Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : ESRS1900218A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : ESRS1900218A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700107A arrêté du 25-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700107A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700107A arrêté du 25-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700107A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification NOR : ESRS1800172A arrêté du 15-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800172A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification NOR : ESRS1800172A arrêté du 15-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800172A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800148A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800148A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800153A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800153A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800158A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800158A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800178A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800178A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800183A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800183A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800188A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800188A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800187A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800187A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021822A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021822A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021087A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021087A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700381A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700381A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700386A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700386A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700406A arrêté du 9-5-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700406A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700406A arrêté du 9-5-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700406A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700109A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700109A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700112A arrêté du 17-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700112A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700112A arrêté du 17-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700112A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700111A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700111A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 14/07/2021
Descriptif : Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel
Code NOR : MERT2031930D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel
Code NOR : MERT2031930D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 14/07/2021
Descriptif : Décret n° 2021-934 du 13 juillet 2021 portant adaptation de certaines conditions d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour l'année universitaire 2020/2021
Code NOR : ESRS2111990D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2021-934 du 13 juillet 2021 portant adaptation de certaines conditions d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour l'année universitaire 2020/2021
Code NOR : ESRS2111990D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 24/07/2021
Descriptif : Décret n° 2021-934 du 13 juillet 2021 portant adaptation de certaines conditions d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour l'année universitaire 2020/2021 (rectificatif)
Code NOR : ESRS2111990Z
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2021-934 du 13 juillet 2021 portant adaptation de certaines conditions d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour l'année universitaire 2020/2021 (rectificatif)
Code NOR : ESRS2111990Z
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128016A arrêté du 2-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128016A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128016A arrêté du 2-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128016A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600504A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600504A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 12/02/2022
Descriptif : Arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
Code NOR : SSAH2200442A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
Code NOR : SSAH2200442A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 10/07/2022
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
Code NOR : SPRH2218217A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
Code NOR : SPRH2218217A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 4-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Caen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222598A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 4-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Caen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222598A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 27-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Rouen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222602A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 27-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Rouen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222602A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 1-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université des Antilles est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225865A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 1-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université des Antilles est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225865A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225914A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225914A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222504A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222504A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222493A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222493A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Bordeaux est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225875A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Bordeaux est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225875A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Limoges est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225884A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Limoges est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225884A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225886A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225886A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222576A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222576A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222574A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222574A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 18/03/2023
Descriptif : Arrêté du 27 février 2023 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR : ESRS2304670A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 27 février 2023 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Code NOR : ESRS2304670A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/06/2023
Descriptif : Décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d'admission aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les universités ayant passé des conventions
Code NOR : ESRS2310118D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2023-538 du 29 juin 2023 portant modification des dispositions relatives aux conditions et modalités d'admission aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les universités ayant passé des conventions
Code NOR : ESRS2310118D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/06/2023
Descriptif : Décret n° 2023-537 du 29 juin 2023 portant adaptation des dispositions relatives à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2022-2023 et 2023-2024
Code NOR : ESRS2309348D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2023-537 du 29 juin 2023 portant adaptation des dispositions relatives à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2022-2023 et 2023-2024
Code NOR : ESRS2309348D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420550A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420550A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-3-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420427A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-3-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420427A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420442A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420442A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420512A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420512A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420774A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420774A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420771A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420771A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 16-2-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420455A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 16-2-2024 MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420455A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 12/12/2024
Descriptif : Titres et diplômes Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Arrêté du 25-11-2024 MESR – DGESIP A1-4
Code NOR : ESRS2432001A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Titres et diplômes Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Arrêté du 25-11-2024 MESR – DGESIP A1-4
Code NOR : ESRS2432001A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 10/04/2025
Descriptif : Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Arrêté du 25-2-2025 MENESR – DGESIP A1-4
Code NOR : MENS2509790A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques Arrêté du 25-2-2025 MENESR – DGESIP A1-4
Code NOR : MENS2509790A
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 15/05/2025
Descriptif : Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Code NOR : MENS2512931A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation d’universités à délivrer le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Code NOR : MENS2512931A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 28/08/2025
Descriptif : Accréditation de l'université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 30-5-2025 MENESR – DGESIP A1-5
Code NOR : MENS2521275A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de l'université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 30-5-2025 MENESR – DGESIP A1-5
Code NOR : MENS2521275A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 28/08/2025
Descriptif : Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MENS2521145A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MENS2521145A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 24/09/2025 par Certif Info.
