Publication : 27/06/2009 Descriptif : Arrêté du 12 juin 2009 relatif à la délivrance au personnel officier de la marine nationale
du brevet de chef de quart passerelle, du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine Code NOR : DEVT0912971A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 28/01/2010 Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 27 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine Code NOR : DEVT0930687A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2005 Descriptif : Arrêté du 27 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine Code NOR : EQUG0501441A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 18/11/2005 Descriptif : Arrêté du 17 octobre 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles Code NOR : METC0512089A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 13/12/2008 Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience Code NOR : DEVT0828641A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 24/08/1999 Descriptif : Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles Code NOR : EQUH9901062A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/08/2013 Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime. Code NOR : TRAT1239921A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/06/2013 Descriptif : Arrêté du 28 mai 2013 relatif à la délivrance du brevet de capitaine aux officiers issus de la formation d'officier chef de quart passerelle conformément à l'arrêté du 11 mars 2008 Code NOR : TRAT1312755A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/12/2019 Descriptif : Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime Code NOR : TRET1934529A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 28/07/2020 par Certif Info.