Publication : 25/10/1997 Descriptif : Arrêté du 6 octobre 1997 publié au Journal Officiel du 25 octobre 1997 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complétant l'arrêté du 17 juin 1980 Code NOR : MESF9711398A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 12/10/2002 Descriptif : Arrêté du 3 octobre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : SOCF0211466A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/02/2004 Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles Code NOR : SOCF0410135D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/04/1994 Descriptif : Arrêté du 23 mars 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : TEFF9400327A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 16/01/2020 par Certif Info.