Publication : 07/03/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
                                                Code NOR : AGRE1706058A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1706058A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 07/03/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 27 février 2017 fixant la grille horaire de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire
                                                Code NOR : AGRE1705702A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1705702A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 21/06/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 13 juin 2017 créant une unité facultative « engagement citoyen »
                                                Code NOR : AGRE1717307A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1717307A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 04/03/2018
                                                Descriptif : Arrêté du 16 février 2018 instituant une session de rattrapage pour les candidats ajournés à une des options du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole, à la session 2018
                                                Code NOR : AGRE1803544A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1803544A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 24/08/2018
                                                Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2018 modifiant l'arrêté modifié du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
                                                Code NOR : AGRE1820226A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1820226A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 04/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 20 mai 2020 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2013148A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013148A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2013920A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013920A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2013918A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013918A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 11/03/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2106150A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2106150A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 17/04/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2109740A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2109740A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 17/04/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 14 avril 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2022 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2109753A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2109753A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 29/05/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2114828A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2114828A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 02/03/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 18 février 2022 fixant la liste des diplômes, titres et certificats permettant de satisfaire à la condition de diplôme de la capacité professionnelle prévue à l'article L. 330-1 du code rural et de la pêche maritime et conférant la capacité professionnelle prévue à l'article L. 331-2 du même code
                                                Code NOR : AGRE2123160A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2123160A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 09/03/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 28 février 2022 fixant les conditions dans lesquelles les établissements de l'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2207076A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2207076A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 25/03/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel
                                                Code NOR : AGRE2207174A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2207174A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 01/03/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture
                                                Code NOR : AGRE2402063A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2402063A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 15/02/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 1er février 2022 modifiant les annexes I b, II a, II b et II c de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture
                                                Code NOR : AGRE2136734A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2136734A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 23/05/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 14 mai 2024 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire peuvent se présenter à certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
                                                Code NOR : AGRE2413208A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2413208A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/03/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 29 mars 2019 relatif aux familles de métiers pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
                                                Code NOR : AGRE1905023A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1905023A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 14/08/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 mars 2019 relatif aux familles de métiers pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
                                                Code NOR : AGRE2420166A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2420166A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/07/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2024 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2420168A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2420168A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/08/2025
                                                Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2025 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2520654A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2520654A