Publication : 27/07/2015
                                                Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
                                                Code NOR : MENS1500434A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Hebdo31/MENS1500434A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 25/08/2016
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
                                                Code NOR : MENS1600541A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Hebdo30/MENS1600541A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 27/04/2017
                                                Descriptif : Bulletin officiel spécial n°1 du 27-4-2017
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
                                                Code NOR : MENS1700203X
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/sites/default/files/imported_files/documents/BOESR_SPE1_756722.pdf
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/07/2017
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
                                                Code NOR : ESRS1700057A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/17/Hebdo26/ESRS1700057A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 29/03/2018
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
NOR : ESRS1800033X
note du 26-2-2018
MESRI - DGESIP A1-5
                                                Code NOR : ESRS1800033X
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?cbo=1&pid_bo=37594
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/08/2018
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
                                                Code NOR : ESRS1800119A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo30/ESRS1800119A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 04/04/2019
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
                                                Code NOR : ESRS1900049X
                                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 23/07/2020
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
                                                Code NOR : ESRS2018191A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo30/ESRS2018191A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 04/03/2021
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
note du 28-1-2021
MESRI - DGESIP A1-5
                                                Code NOR : ESRS2103713X
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special2/ESRS2103713X.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 07/03/2024
                                                Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) – Modification
MESR - Dgesip A1-3
                                                Code NOR : ESRS2404346A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo10/ESRS2404346A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 15/07/2021
                                                Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de licence ou de master à leurs titulaires
MESRI - DGESIP A1-5
                                                Code NOR : ESRS2119841A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Hebdo28/ESRS2119841A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 21/04/2022
                                                Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 21 avril 2022
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
Note du 28-3-2022
                                                Code NOR : ESRS2209956X
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Special3/ESRS2209956X.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 25/08/2022
                                                Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de licence ou de master à leurs titulaires
                                                Code NOR : ESRS2222156A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Hebdo31/ESRS2222156A.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 06/04/2023
                                                Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur (écoles supérieures de commerce et de gestion, et écoles d'autres secteurs de formation)
                                                Code NOR : ESRS2306803X
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/23/Special1/ESRS2306803X.htm
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 11/01/2024
                                                Descriptif : BO spécial n° 1 du 11 janvier 2024 [Le bulletin hebdo ESR]
MESR - DGESIP A1-5
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur (écoles supérieures de commerce et de gestion, et écoles d’autres secteurs de formation)
                                                Code NOR : ESRS2333594X
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo1/ESRS2333594X
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 16/01/2025
                                                Descriptif : BO spécial n° 1 du 16 janvier 2025 [Le bulletin hebdo ESR]
MESR - DGESIP A1-5
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur (écoles supérieures de commerce et de gestion, et écoles d’autres secteurs de formation)
                                                Code NOR : ESRS2433701X