Publication : 27/07/2015
Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : MENS1500434A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Hebdo31/MENS1500434A.htm
Publication : 25/08/2016
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : MENS1600541A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Hebdo30/MENS1600541A.htm
Publication : 02/02/2017
Descriptif : Arrêté du 25 janvier 2017 fixant la liste des diplômes des écoles de l'Institut Mines-Télécom décernés par le ministre chargé des communications électroniques et le ministre chargé de l'industrie
Code NOR : ECFG1701972A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECFG1701972A
Publication : 27/04/2017
Descriptif : Bulletin officiel spécial n°1 du 27-4-2017
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
Code NOR : MENS1700203X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/sites/default/files/imported_files/documents/BOESR_SPE1_756722.pdf
Publication : 20/07/2017
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : ESRS1700057A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/17/Hebdo26/ESRS1700057A.htm
Publication : 29/03/2018
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
NOR : ESRS1800033X
note du 26-2-2018
MESRI - DGESIP A1-5
Code NOR : ESRS1800033X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?cbo=1&pid_bo=37594
