Publication : 09/07/2015
                                                Descriptif : Arrêté du 10 juin 2015 portant création de la spécialité « jardinier paysagiste » du certificat d'aptitude professionnelle agricole et fixant ses conditions de délivrance
                                                Code NOR : AGRE1513319A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1513319A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 11/07/2015
                                                Descriptif : Arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité « jardinier paysagiste » du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire
                                                Code NOR : AGRE1514572A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1514572A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 03/12/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2016 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ayant préparé l'option « entretien de l'espace rural » du certificat d'aptitude professionnelle agricole selon la modalité des unités capitalisables peuvent bénéficier d'équivalences entre les unités capitalisables obtenues et les unités capitalisables constitutives des spécialités « jardinier paysagiste » ou « travaux forestiers » du certificat d'aptitude professionnelle agricole
                                                Code NOR : AGRE1634590A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1634590A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 06/12/2018
                                                Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2018 fixant la liste des certificats, diplômes et titres de qualification professionnelle délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue par l'arrêté du 15 février 2012 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
                                                Code NOR : TREP1829203A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREP1829203A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 24/05/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire
                                                Code NOR : AGRE1913034A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1913034A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/07/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire des spécialités relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
                                                Code NOR : AGRE1920238A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1920238A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 04/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 20 mai 2020 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2013148A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013148A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2013918A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013918A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2013920A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013920A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 11/03/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2106150A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2106150A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 17/04/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2109740A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2109740A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 17/04/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 14 avril 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2022 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2109753A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2109753A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 29/05/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
                                                Code NOR : AGRE2114828A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2114828A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 09/03/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 28 février 2022 fixant les conditions dans lesquelles les établissements de l'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2207076A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2207076A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/07/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2024 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2420168A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2420168A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 08/12/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 4 décembre 2024 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de la délivrance de certains diplômes ainsi que de certaines séries et spécialités du baccalauréat par le ministère chargé de l'agriculture pour les candidats inscrits en Nouvelle-Calédonie à la session d'examen organisée en 2024 en raison des circonstances exceptionnelles
                                                Code NOR : AGRE2433163A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2433163A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 21/02/2025
                                                Descriptif : Arrêté du 19 février 2025 portant modification des grilles horaires de certaines spécialités du certificat d'aptitude professionnelle agricole
                                                Code NOR : AGRE2505344A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2505344A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/08/2025
                                                Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2025 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
                                                Code NOR : AGRE2520654A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2520654A