Publication : 20/09/2014
                                                Descriptif : Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.
                                                Code NOR : DEVT1416529A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVT1416529A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 23/02/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 4 février 2016 relatif à l'action de formation et à l'actualisation des connaissances nécessaires aux personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques et à l'habilitation des organismes de formation
                                                Code NOR : AGRE1604336A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1604336A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 24/12/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage
                                                Code NOR : DEVT1632645A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVT1632645A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 27/11/2018
                                                Descriptif : Arrêté du 15 novembre 2018 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle en cultures marines
                                                Code NOR : AGRM1831187A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRM1831187A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 26/10/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019/2020
                                                Code NOR : TRET1929420A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1929420A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 03/08/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel cultures marines et au certificat d'aptitude professionnelle conchyliculture
                                                Code NOR : TRET1919842A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1919842A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 27/05/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 22 mai 2020 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019-2020
                                                Code NOR : TRET2012603A
                                                URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041920256&dateTexte=&categorieLien=id
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 12/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 4 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritimes, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019-2020
                                                Code NOR : TRET2013898A
                                                URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041987019&dateTexte=&categorieLien=id
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 28/06/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles et du baccalauréat professionnel des spécialités relevant de la formation professionnelle maritime au sens de l'article R. 342-1 du code de l'éducation et à l'obtention des titres et attestations de formation professionnelle maritime au sens de l'article 1er du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines pour la session 2020
                                                Code NOR : TRET2015392A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2015392A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 28/01/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2021 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en oeuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants
                                                Code NOR : AGRE2031392A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2031392A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 18/11/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime pour l'année scolaire 2020-2021
                                                Code NOR : MERT2030887A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2030887A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 02/04/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 17 mars 2021 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2020-2021
                                                Code NOR : MERT2108670A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2108670A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 10/06/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 définissant les modalités exceptionnelles du calcul de la moyenne générale pour la délivrance du diplôme du baccalauréat professionnel des spécialités de la famille des métiers de la mer et de la spécialité « cultures marines » en raison de l'épidémie de covid-19 au titre de la session 2021
                                                Code NOR : MERT2117224A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2117224A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 12/06/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines
                                                Code NOR : MERT2112356A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2112356A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 27/05/2023
                                                Descriptif : Arrêté du 26 avril 2023 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle en cultures marines
                                                Code NOR : PRMM2234924A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2234924A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 22/11/2023
                                                Descriptif : Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024
                                                Code NOR : PRMM2330230A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2330230A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 09/07/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2024 relatif à la session de remplacement 2024 des examens pour l'obtention, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel
                                                Code NOR : TREM2418963A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREM2418963A