Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973).
Brochure n° 3025 - IDCC 650
UTILISER LA NOUVELLE CONVENTION - IDCC 3248
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635842&fastReqId=703522749&fastPos=1&oldAction=rechConvColl
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification. Métallurgie (accords nationaux)
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635379
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi. En vigueur le 1er juillet 1987. Métallurgie (accords nationaux).
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635828
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM). Métallurgie (accords nationaux).
Brochures n° 3212 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635785
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord relatif à la formation professionnelle. Métallurgie (accords nationaux).
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635779
Publication : 11/01/2005
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2004 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie.
Code NOR : SOCT0412525A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCT0412525A
Publication : 09/08/2014
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1417082A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1417082A
Publication : 12/09/2019
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Septembre 2019) - Jeudi 12 septembre 2019 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 10 septembre 2019, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2019/12/Avis-favorables-commission-du-10-septembre-2019_0.pdf
Publication : 14/02/2020
Descriptif : Décision du 21 novembre 2019 portant enregistrement dans le répertoire national des certifications professionnelles et dans le répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2000701S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2000701S