Publication : 29/11/2007
Descriptif : Décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur habilités par le ministre chargé de la culture dans les domaines de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du cirque et à la procédure d'habilitation de ces établissements
Code NOR : MCCH0764447D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0764447D
Publication : 09/02/2008
Descriptif : Arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Code NOR : MCCH0802856A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0802856A
Publication : 08/01/2009
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2008 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national
supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements
d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Annexes de l'arrêté pages 112 et suivantes dans le document PDF
Code NOR : MCCH0831414A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0831414A
Publication : 17/02/2010
Descriptif : Arrêté du 15 janvier 2010 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Code NOR : MCCH1001616A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH1001616A
Publication : 19/09/2013
Descriptif : Décret n° 2013-835 du 17 septembre 2013 relatif à la Commission nationale d'habilitation et à l'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer des diplômes dans les domaines de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du cirque
Code NOR : MCCB1314653D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1314653D
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 3 octobre 2013 portant prorogation de l'habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon à délivrer le diplôme national supérieur
professionnel de musicien dans les spécialités «instrumentiste - chanteur », « chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux », « métiers de la création musicale ».
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 3 octobre 2013 portant prorogation de l'habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris à délivrer le diplôme national supérieur
professionnel de musicien dans les spécialités «instrumentiste - chanteur », « chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux », « métiers de la création musicale ».
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 3 octobre 2013 portant prorogation de l'habilitation du Pôle supérieur
d'enseignement artistique Paris - Boulogne-Billancourt à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de musicien dans les spécialités « instrumentiste - chanteur », « chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux », « métiers de la création musicale » et le diplôme d'État de professeur de musique.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 28 juillet 2014 portant habilitation du CNSMD de Lyon à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de musicien.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 28 juillet 2014 portant habilitation du CNSMD de Paris à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de musicien.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 28 juillet 2014 portant habilitation du Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de musicien et le diplôme d'État de professeur de musique.
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 10/03/2018
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant au diplôme d'études en architecture (DEEA), au diplôme national d'art (DNA) et au diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste interprète en musique, en danse, en art dramatique et dans les arts du cirque
Code NOR : MICB1806765A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1806765A
Publication : 21/07/2018
Descriptif : Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques
Code NOR : MICB1813474A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1813474A
Publication : 27/12/2018
Descriptif : Arrêté du 26 octobre 2018 fixant les modalités de l'évaluation des formations dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques dans le cadre d'une demande d'accréditation en vue de la délivrance de diplômes nationaux relevant du ministère chargé de la culture autres que ceux conférant un grade défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation
Code NOR : MICD1827464A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1827464A
Publication : 10/07/2019
Descriptif : Arrêté du 2 juillet 2019 modificatif accréditant la Haute Ecole des arts du Rhin - Strasbourg-Mulhouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD1919359A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1919359A
Publication : 25/09/2019
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2019 accréditant des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD1925641A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1925641A
Publication : 03/10/2019
Descriptif : Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
Code NOR : MICD1926898A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1926898A
Publication : 22/02/2020
Descriptif : Arrêté du 7 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant au diplôme d'études en architecture (DEEA), au diplôme national d'art (DNA) et au diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste interprète en musique, en danse, en art dramatique et dans les arts du cirque
Annexes relatives à l'arrêté du 7 février 2020 (NOR :
MICB2001604A) modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant au diplôme d'études en architecture (DEEA), au diplôme national d'art (DNA) et au diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste interprète en musique, en danse, en art dramatique et dans les arts du cirque (arrêté publié au JO du 22 février 2020)
Code NOR : MICB2001604A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB2001604A
Publication : 05/08/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Ecole supérieure musique et danse Hauts-de-France - Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2017821A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2017821A
Publication : 05/08/2020
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Code NOR : MICD2015199A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2015199A
Publication : 13/09/2020
Descriptif : Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant
Code NOR : MICB1907761D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1907761D
Publication : 03/10/2020
Descriptif : Arrêté du 18 septembre 2020 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2023376A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2023376A
Publication : 31/07/2021
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2121003A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2121003A
Publication : 08/12/2022
Descriptif : Arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien
Code NOR : MICD2210226A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2210226A