Publication : 24/03/2011
Descriptif : Décret n° 2011-313 du 22 mars 2011 portant création du diplôme d'Etat de professeur de cirque.
Code NOR : MCCD1033128D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1033128D
Publication : 07/09/2013
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme.
Annexes 1 et 2 de l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'État de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme (arrêté publié au JO du 7 septembre 2013).
Code NOR : MCCD1319049A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1319049A
Publication : 24/01/2015
Descriptif : Arrêté du 7 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 5 mai 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme et l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la voie de la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Code NOR : MCCD1430941A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1430941A
Publication : 29/07/2015
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2015 modifiant les articles 11 et 14 de l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'État de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme.
Code NOR : MCCD1516310A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1516310A
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 21/07/2018
Descriptif : Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques
Code NOR : MICB1813474A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1813474A
Publication : 27/12/2018
Descriptif : Arrêté du 26 octobre 2018 fixant les modalités de l'évaluation des formations dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques dans le cadre d'une demande d'accréditation en vue de la délivrance de diplômes nationaux relevant du ministère chargé de la culture autres que ceux conférant un grade défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation
Code NOR : MICD1827464A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1827464A
Publication : 14/09/2019
Descriptif : Arrêté du 5 septembre 2019 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque
Code NOR : MICD1925489A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1925489A
Publication : 05/08/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Académie Fratellini en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2017798A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2017798A
Publication : 05/08/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2020 accréditant le Centre national des arts du cirque (CNAC) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2017799A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2017799A
Publication : 05/08/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Ecole nationale des arts du cirque de Rosny-sous-Bois en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2017810A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2017810A
Publication : 14/07/2023
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2023 prolongeant la durée de l'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique
Code NOR : MICD2311237A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2311237A
Publication : 01/12/2023
Descriptif : Arrêté du 21 novembre 2023 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque
Code NOR : MICD2329475A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2329475A