Publication : 21/05/2010
Descriptif : Arrêté du 5 mai 2010 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SASH1012392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1012392A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale
Code NOR : SASX0927179R
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASX0927179R
Publication : 20/05/2011
Descriptif : Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ETSH1113430A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1113430A
Publication : 05/05/2012
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ETSH1222401A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1222401A
Publication : 06/07/2012
Descriptif : Décret n° 2012-851 du 4 juillet 2012 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions d'auxiliaires médicaux
Code NOR : AFSH1226272D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1226272D
Publication : 28/12/2012
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'État d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.
Code NOR : AFSH1243257A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026843997
Publication : 08/06/2010
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SASH1014565A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1014565A
Publication : 19/06/2015
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1506146A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1506146A
Publication : 11/08/2016
Descriptif : Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1612247A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1612247A
Publication : 30/06/2018
Descriptif : Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SSAH1812498A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH1812498A
Publication : 24/01/2020
Descriptif : Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
Code NOR : SSAH1934299A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH1934299A
Publication : 27/06/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Code NOR : SSAH2015094A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2015094A
Publication : 06/01/2021
Descriptif : Arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19
Code NOR : SSAH2035134A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2035134A
Publication : 07/02/2021
Descriptif : Arrêté du 5 février 2021 portant diverses modifications concernant l'admission dans les instituts de formation de certaines professions non médicales
Code NOR : SSAH2100345A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2100345A
Publication : 02/08/2024
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
Code NOR : TSSH2412643A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2412643A
Publication : 02/08/2024
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical
Code NOR : TSSH2412708A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2412708A
Publication : 02/08/2024
Descriptif : Décret n° 2024-856 du 31 juillet 2024 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical
Code NOR : TSSH2412644D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2412644D
Publication : 29/05/2025
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2025 portant modification de la liste des titres, diplômes et certificats requis pour exercer la profession de technicien de laboratoire médical et en porter le titre
Code NOR : TSSH2512983A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2512983A
Publication : 27/01/2024
Descriptif : Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1992 fixant la liste des titres exigés des personnes employées en qualité de technicien dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
Code NOR : TSSH2334836A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2334836A