Publication : 13/06/2009
                                                Descriptif : Arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
                                                Code NOR : MENE0911484A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0911484A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/08/2009
                                                Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus par l'article D. 337-59 du code de l'éducation
                                                Code NOR : MENE0917007A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0917007A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 26/02/2011
                                                Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation.
                                                Code NOR : MENE1016236A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1016236A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/03/2011
                                                Descriptif : Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode -vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
                                                Code NOR : MENE1104832A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1104832A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/11/2013
                                                Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 modifié relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers.
                                                Code NOR : MENE1328408A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1328408A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/11/2014
                                                Descriptif : Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 modifié relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers.
                                                Code NOR : MENE1426110A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1426110A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 01/03/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2015 modifiant les définitions d'épreuve de prévention santé environnement, d'économie-gestion, d'économie-droit et les règlements d'examen des spécialités de baccalauréat professionnel
                                                Code NOR : MENE1532434A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1532434A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 03/05/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 modifié relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers
                                                Code NOR : MENE1610474A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1610474A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 01/11/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 20 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 modifié relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers
                                                Code NOR : MENE1626452A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1626452A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 29/10/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 19 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1995 relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers
                                                Code NOR : MENE2028026A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2028026A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 28/10/2021
                                                Descriptif : Arrêté du 20 octobre 2021 relatif aux spécialités de baccalauréat professionnel ouvrant droit au concours général des métiers
                                                Code NOR : MENE2131741A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2131741A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/08/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 6 juillet 2022 relatif aux spécialités de baccalauréats professionnels concernées par le concours général des métiers
                                                Code NOR : MENE2221776A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2221776A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/10/2023
                                                Descriptif : Arrêté du 28 septembre 2023 portant création de la spécialité « Métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
                                                Code NOR : MENE2326261A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2326261A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 16/11/2023
                                                Descriptif : Arrêté du 24 octobre 2023 relatif aux spécialités de baccalauréats professionnels ouvrant droit au concours général des métiers
                                                Code NOR : MENE2328657A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2328657A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 27/02/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation
                                                Code NOR : MENE2334486A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2334486A