Publication : 05/02/2011
Descriptif : Arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
Code NOR : EFIG1033570A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EFIG1033570A
Publication : 30/09/2010
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1000321A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid53302/ESRS1000321A.html
Publication : 23/03/2012
Descriptif : Arrêté du 14 mars 2012 fixant la liste des diplômes des écoles nationales supérieures des télécommunications décernés par le ministre en charge des communications électroniques
Code NOR : INDG1206904A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDG1206904A
Publication : 15/03/2012
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1200056X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/Special2/ESRS1200056X.htm
Publication : 12/03/2015
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion
Code NOR : MENS1501035X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Special2/MENS1501035X.htm