Publication : 02/07/2009
                                                Descriptif : Arrêté du 22 juin 2009 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique féminine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
                                                Code NOR : SASF0914604A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF0914604A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 22/07/2008
                                                Descriptif : Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique féminine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
                                                Code NOR : SJSF0817019A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0817019A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 24/05/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 2 mai 2016 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populai
                                                Code NOR : VJSF1612052A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1612052A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 22/06/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
                                                Code NOR : SPOF1714225A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1714225A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/11/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
                                                Code NOR : SPOF1731954A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 09/08/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification des articles A. 212-50 et A. 212-55 du code du sport relatifs à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
                                                Code NOR : SPOV1922537A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1922537A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 26/01/2020
                                                Descriptif : Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique féminine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
                                                Code NOR : SPOV2001856A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2001856A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/12/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce
                                                Code NOR : AGRG2237051A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG2237051A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 07/09/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 2 juillet 2024 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
                                                Code NOR : SPOV2418710A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2418710A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/03/2025
                                                Descriptif : Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
                                                Code NOR : SPOV2506202A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2506202A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/03/2025
                                                Descriptif : Arrêté du 13 février 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
                                                Code NOR : SPOV2506201A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2506201A