Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée et recodifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006. Brochure n° 3124 - IDCC 112
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635449
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP)
Agricoles et alimentaires : industries
Brochure n° 3128
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635370
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national relatif à la formation professionnelle dans diverses branches des industries agroalimentaires. En vigueur le du 15 janvier 1994.
Agricoles et alimentaires : industries
Brochure n° 3128
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635925
Publication : 03/12/2015
Descriptif : Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1528928A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1528928A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des coopératives agricoles laitières du 7 juin 1984. Étendue par arrêté du 19 novembre 1984 JONC 30 novembre 1984. Brochure n° 3608 - IDCC 7004
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635700&fastReqId=1885188887&fastPos=1&oldAction=rechConvColl
Publication : 19/11/2019
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (novembre 2019) - Mardi 19 novembre 2019 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 15 novembre 2019, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2019/12/Avis_Favorable_Commission_du_15-11-2019_0.pdf
Publication : 26/01/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (janvier 2022) - Mercredi 26 janvier 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 25 janvier 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3ujNOjF
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S