Publication : 14/01/2012
                                                Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
                                                Code NOR : SPOF1135854A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1135854A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 16/01/2008
                                                Descriptif : Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
                                                Code NOR : SJSF0774887A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0774887A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 20/05/2015
                                                Descriptif : Arrêté du 27 avril 2015 portant modification de l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
                                                Code NOR : VJSF1511219A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1511219A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 24/05/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 2 mai 2016 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populai
                                                Code NOR : VJSF1612052A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1612052A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 22/06/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
                                                Code NOR : SPOF1714225A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1714225A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/11/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
                                                Code NOR : SPOF1731954A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 22/12/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
                                                Code NOR : SPOF1735740A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1735740A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 01/02/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
                                                Code NOR : SPOV1903019A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1903019A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 09/08/2019
                                                Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification des articles A. 212-50 et A. 212-55 du code du sport relatifs à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
                                                Code NOR : SPOV1922537A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1922537A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/12/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce
                                                Code NOR : AGRG2237051A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG2237051A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 17/02/2023
                                                Descriptif : Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
                                                Code NOR : SPOV2302984A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2302984A