Publication : 21/07/2001
Descriptif : Arrêté du 17 juillet 2001 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux brevets d'études professionnelles
Code NOR : MENE0101493A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0101493A
Publication : 26/08/2009
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : MENE0917448A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0917448A
Publication : 01/09/1998
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles Métiers de la mode et des industries connexes
Code NOR : MENE9802072A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE9802072A