Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Avenant du 25 février 2004 relatif à la délibération de la CPNEFP portant sur la création du CQP « capitaine de bâteau fluvial » pour le personnel navigant des entreprises de transport fluvial
URL : http://www4.centre-inffo.fr/v2/cpnfp/NT328554.phtml
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale du personnel des entreprises de transport en navigation intérieure du 20 décembre 2018 - Étendue par arrêté du 18 décembre 2020 JORF 24 décembre 2020. IDCC 3229
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000043006530
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord relatif à la formation professionnelle et à l'emploi
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635136
Publication : 05/11/2004
Descriptif : Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un accord national professionnel et d'un avenant à cet accord, applicables au personnel navigant des entreprises de transport fluvial de marchandises et de passagers du secteur de la navigation intérieure
Code NOR : SOCT0412013A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCT0412013A